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Cote : 3 S 8827Période : 1817 - 1817Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Réglementation, propriétaires riverains contrevenant, projet d'arrêté : rapports, correspondance.…
…Réglementation…
…Police-Réglementation…
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Cote : 3 S 7403Période : 1902 - 1902Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Réglementation…
…Police-Réglementation…
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Cote : 3 S 9162Période : 1902 - 1902Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Réglementation…
…Police-Réglementation…
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Cote : 1573 WPériode : 1973 - 1974Extrait de la notice :
…Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation communautaire, correspondance, états…
…réglementation…
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Cote : 1 J 181Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Réglement de police de la ville de Bar-le-Duc : extrait des actes de la Mairie - Réglementation à Bar-le-Duc…
…réglementation…
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Cote : 2002 WPériode : 1938 - 1955Extrait de la notice :
…Administration générale : réglementation du travail, organisation du travail (1938-1955) ; crise économique…
…réglementation…
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Cote : 1 J 101Période : 1794 - 1794Extrait de la notice :
…réglementation…
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Cote : 683 WPériode : 1974 - 1980Extrait de la notice :
…réglementation…
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Cote : 491 WPériode : 1964 - 1982Extrait de la notice :
…réglementation…
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Cote : 2020 WPériode : 1885 - 1996Extrait de la notice :
…réglementation…
…DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES, ADM. GENERALE ET ELECTIONS…
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