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Cote : CC 39Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Devoirs, réglementation : ordonnance par le sénéchal des régaires concernant les pintiers…
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Cote : CC 94Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Octrois, réglementation : ordonnance du subdélégué général de l'Intendance de Bretagne, annulant l'ordonnance…
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Période : 1839 - 1940Extrait de la notice :
…Ces dossiers reflètent l'activité du préfet en matière de réglementation (repos hebdomadaire, durée du…
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Période : 1950Extrait de la notice :
…d'informations, allant du contrôle des associations, des réfugiés politiques ou des anarchistes, et de la réglementation…
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Cote : 56J189Période : 1921 - 1931Fonds : FONDS MARCEL BORDESExtrait de la notice :
…Tabacoops d'Algérie : réglementation, rapports sur l'extension de la cuture du tabac, affaire de la tabacoop…
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Cote : 7 E/SHAPVOV 2Fonds : 7E/SHAPVOV - Papiers du meunier de Pontoise Plessier : dossiers relatifs aux moulins de PontoiseExtrait de la notice :
…Papiers Plessier : moulins de Pontoise Moulins de Pontoise : baux, prisées, plans, réglementation, contestations…
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Cote : 18 Z 11Période : 1953 - 1980Fonds : Fonds "Le Bigot".Extrait de la notice :
…Réglementation des ventes et achats agricoles, régularisation du marché agricole :…
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Cote : 7 E/SHAPVOV 1Fonds : 7E/SHAPVOV - Papiers du meunier de Pontoise Plessier : dossiers relatifs aux moulins de PontoiseExtrait de la notice :
…: moulins de Pontoise et déversoir rû de Viosne Moulins de Pontoise : baux, prisées, plans, réglementation…
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Période : 1946Extrait de la notice :
…: législation ; réglementation. 1813-1897 8 M 86 1813-1820 8 M 87 1821-1830 8 M 88 1831-1860…
…8 M 89 1861-1897 8 M 90-91 Carburants. 1867-1940 8 M 90 Réglementation de la vente des huiles de…
….......................................................................................... 10 Réglementation…
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Période : 1945Extrait de la notice :
…Cours supplémentaires d’apprentissage de Limoges : réglementation ; programme ; fonctionnement. 1911-…
…situation de ces entreprises et à leur personnel. 1933-1939 9 M 38 Distilleries : instructions et réglementation…
…Cours supplémentaires d’apprentissage de Limoges : réglementation ; programme ; fonctionnement. 1911-…