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Cote : CC 39Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Devoirs, réglementation : ordonnance par le sénéchal des régaires concernant les pintiers…
…Devoirs, réglementation : ordonnance par le sénéchal des régaires concernant les pintiers…
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Cote : CC 94Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Octrois, réglementation : ordonnance du subdélégué général de l'Intendance de Bretagne, annulant l'ordonnance du 19 février 1761 relative aux…
…Octrois, réglementation : ordonnance du subdélégué général de l'Intendance de Bretagne, annulant l'ordonnance du 19 février 1761 relative aux…
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Cote : 53J/261-269Période : 1944 - 1985Extrait de la notice :
…Règlementation des associations, assurances, assistance et fiscalité.…
…Règlementation des associations, assurances, assistance et fiscalité.…
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Cote : 1J/414Période : 1942 - 1966Extrait de la notice :
…. - Réglementation : extraits du Bulletin Municipal Officiel de la ville de Paris, arrêtés (classés par domaine…
…. - Réglementation : extraits du Bulletin Municipal Officiel de la ville de Paris, arrêtés (classés par domaine…
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Cote : 313J/693Période : 1986 - 1990Extrait de la notice :
…Soutien et réglementation du cinéma français : correspondance, brochures, coupures de presse, contrat type d'association à la production, communiqué, plan…
…Soutien et réglementation du cinéma français : correspondance, brochures, coupures de presse, contrat type d'association à la production, communiqué, plan…
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Date de modification : 22 juin 2021Extrait de la notice :
…l'échenillage, la destruction du gui, la publicité donnée aux condamnations des peines afflictives et infamantes, le tirage au sort pour le service militaire, la réglementation…
…l'échenillage, la destruction du gui, la publicité donnée aux condamnations des peines afflictives et infamantes, le tirage au sort pour le service militaire, la réglementation…
Lieu de conservation : Commune d'Annecy - Archives municipales -
Cote : 256J/593Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…soutien des travailleurs immigrés (GISTI) : circulaires et études du GISTI concernant la régularisation des travailleurs immigrés, les cités de transit, la réglementation…
…soutien des travailleurs immigrés (GISTI) : circulaires et études du GISTI concernant la régularisation des travailleurs immigrés, les cités de transit, la réglementation…
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Cote : 483J/29Période : 1971 - 1979Extrait de la notice :
…Changement des missions de la DGCC [suppression de la réglementation des prix, contrôle et protection des consommateurs] : communiqués, coupures de presse…
…Changement des missions de la DGCC [suppression de la réglementation des prix, contrôle et protection des consommateurs] : communiqués, coupures de presse…
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Cote : 451J/18Période : 1947 - 1951Fonds : 451J - Fonds Jacqueline MarchandExtrait de la notice :
…Réglementation: circulaires, projet de décret, projet de statut, compte rendus de réunion de comité technique paritaire de l'Enseignement du second degré…
…Réglementation: circulaires, projet de décret, projet de statut, compte rendus de réunion de comité technique paritaire de l'Enseignement du second degré…
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Cote : 18 Z 11Période : 1953 - 1980Fonds : Fonds "Le Bigot".Extrait de la notice :
…Réglementation des ventes et achats agricoles, régularisation du marché agricole : correspondance, circulaires, tarifs des…
…Réglementation des ventes et achats agricoles, régularisation du marché agricole : correspondance, circulaires, tarifs des…