Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 1 Z 62Période : 1936 - 1947Extrait de la notice :
…Réglementation.…
-
Cote : 1 B 1-1 B 1898, 1 B 4788-1 B 4794Période : 1444 - 1789Extrait de la notice :
…En cas d’infraction à la réglementation, une sanction administrative pouvait être prise.…
…Le parlement possédait par ailleurs une attribution de réglementation, c’est-à-dire qu’il était chargé…
…Réglementation…
-
Cote : 3 M 149 - 152Période : 1833 - 1933Fonds : Plébiscites et électionsExtrait de la notice :
…Réglementation…
-
-
-
-
-
-
Cote : 1 Z 5-6Période : 1917 - 1938Extrait de la notice :
…Réglementation générale…
-
Cote : 1 M 352, 370Période : 1818 - 1876Extrait de la notice :
…Législation, réglementation.…
Pagination