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Extrait de la notice :
…Législation et réglementation intérieure.…
…Législation et réglementation intérieure.…
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Cote : 32 FI 1 à 1799, N 1 à 2455Période : 1818 - 1947Extrait de la notice :
…<p>Réglementation, fonctionnement (1818-1947). Comptabilité (1833-1939).</p>…
…<p>Réglementation, fonctionnement (1818-1947). Comptabilité (1833-1939).</p>…
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Cote : 15AL160Période : 1873 - 1915Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Réglementation des adjudications de travaux.…
…Réglementation des adjudications de travaux.…
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Cote : 2 O 13/9Période : 1853 - 1939Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Règlementation.…
…Règlementation.…
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Cote : 2422W4Période : 1949 - 1964Fonds : Office national des anciens combattants et victimes de guerre, service départemental de MoselleExtrait de la notice :
…Carte du combattant : listes, circulaires, réglementation.…
…Carte du combattant : listes, circulaires, réglementation.…
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Cote : 45J43Période : 1965 - 1971Extrait de la notice :
…Devis, réglementation (1965-1970), plans (1965-1971).…
…Devis, réglementation (1965-1970), plans (1965-1971).…
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Cote : 821ED5Période : 1964 - 1988Extrait de la notice :
…Primes de vacances et de rendement : réglementation.…
…Primes de vacances et de rendement : réglementation.…
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Cote : 3AL233Période : 1914 - 1918Extrait de la notice :
…Réglementation de la circulation pendant la guerre.…
…Réglementation de la circulation pendant la guerre.…
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Cote : 2 O 25/7Période : 1844 - 1846Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
….- Police administrative : arrêtés, réglementation.…
….- Police administrative : arrêtés, réglementation.…
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Cote : 2 O 26/8Période : 1892 - 1892Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
….- Police administrative : arrêtés, réglementation.…
….- Police administrative : arrêtés, réglementation.…