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Cote : 32 FI 1 à 1799, N 1 à 2455Période : 1818 - 1947Extrait de la notice :
…<p>Réglementation, fonctionnement (1818-1947). Comptabilité (1833-1939).</p>…
…<p>Réglementation, fonctionnement (1818-1947). Comptabilité (1833-1939).</p>…
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Cote : 81 IFA 6/2Période : 1932 - 1932Fonds : Richard, Joachim (1869-1960)Extrait de la notice :
…Programme et réglementation du concours. 1932. Rapport et devis. N.d.…
…Programme et réglementation du concours. 1932. Rapport et devis. N.d.…
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Cote : 2 O 13/9Période : 1853 - 1939Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Règlementation.…
…Règlementation.…
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Cote : 3Période : 1964 - 2000Fonds : Balladur, Jean (1924-2002)Extrait de la notice :
…Cahiers des charges, réglementation et correspondance…
…Cahiers des charges, réglementation et correspondance…
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Cote : 162 IFA 1492/5Période : 1962 - 1963Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)Extrait de la notice :
…Correspondance avec les services de réglementation d'urbanisme de Versailles et M. Chantrel. Déc. 1962-fév. 1963.…
…Correspondance avec les services de réglementation d'urbanisme de Versailles et M. Chantrel. Déc. 1962-fév. 1963.…
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Cote : 2 O 25/7Période : 1844 - 1846Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
….- Police administrative : arrêtés, réglementation.…
….- Police administrative : arrêtés, réglementation.…
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Cote : 2 O 26/8Période : 1892 - 1892Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
….- Police administrative : arrêtés, réglementation.…
….- Police administrative : arrêtés, réglementation.…
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Période : 1869 - 2015Extrait de la notice :
…Les activités économiques et l'environnement relève également de cette mission de réglementation.</p>…
…Préfecture du Puy-de-Dôme, mission Réglementation…
…Les activités économiques et l'environnement relève également de cette mission de réglementation.</p>…
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Cote : 13 IFA 110/15Période : 1936 - 1938Fonds : Debré, Germain (1890-1948)Extrait de la notice :
…'Réglementation des pouponnières: arrêté du ministère de la Santé publique et de la Population'. 18 avril 1951 (1 imprimé)…
…'Réglementation des pouponnières: arrêté du ministère de la Santé publique et de la Population'. 18 avril 1951 (1 imprimé)…
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Cote : 112 IFA 533Période : 1945 - 1948Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)Extrait de la notice :
…(calques et tirages); - tableau de réglementation par zones, n.d. (calques).…
…(calques et tirages); - tableau de réglementation par zones, n.d. (calques).…