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Cote : 3 S 8827Période : 1817 - 1817Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Réglementation, propriétaires riverains contrevenant, projet d'arrêté : rapports, correspondance.…
…Réglementation…
…Police-Réglementation…
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Cote : 3 S 7403Période : 1902 - 1902Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Réglementation…
…Police-Réglementation…
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Cote : 3 S 9162Période : 1902 - 1902Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Réglementation…
…Police-Réglementation…
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Cote : 411 W 17Période : 1990 - 1994Fonds : 411WExtrait de la notice :
…et ouest, élaboration (1994) , éléments portés à la connaissance de la commune par l'Etat : réglementation…
…REGLEMENTATION…
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Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1790 - 1796Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1863 - 1908Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : H DEPOT 3/4Période : 1698 - 1703Extrait de la notice :
…Réglementation.…
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Période : 1940 - 1943Fonds : Directions départementales du Ravitaillement général de la Vienne et de la Vienne non occupéeExtrait de la notice :
…Réglementation…
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