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Cote : 316J66 - 316J70Période : 1972 - 2005Extrait de la notice :
…Réglementation.…
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Cote : 3O 5-12Période : 1832 - 1939Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 1 O 1Période : 1812 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation sur les bâtiments (1925-1934), la communication des documents municipaux…
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Cote : 248J11Extrait de la notice :
…Réglementation révolutionnaire.…
…Réglementation au niveau national : loi, décret, rapport, avis, récapitulatif chronologique des textes…
…Réglementation au niveau départementale : arrêté du directoire départemental et du conseil départemental…
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Cote : 361 W 7, 27 à 28, 30, 32 à 33, 36 à 43, 773 W 29Période : 1953 - 1988Extrait de la notice :
…Réglementation des prix.…
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Cote : 4P 1-10Période : 1803 - 1923Extrait de la notice :
…Réglementation, affaires générales…
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Cote : AFF16705Extrait de la notice :
…Réglementation de l'éclairage…
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Cote : E-DEPOT 47 6F2Période : 1918 - 1918Extrait de la notice :
…Réglementation : circulaire préfectorale.…
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Cote : 1 Z 297 - 298Période : 1940 - 1947Extrait de la notice :
…Réglementation et police économique.…
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Cote : E-DEPOT 64 E7Période : 1942 - 1952Extrait de la notice :
…Réglementation : notes, instructions préfectorales.…
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