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Cote : 316J66 - 316J70Période : 1972 - 2005Extrait de la notice :
…Réglementation.…
…Réglementation.…
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Cote : 248J11Extrait de la notice :
…Réglementation au niveau national : loi, décret, rapport, avis, récapitulatif chronologique des textes officiels, liste des décrets de la Convention nationale…
…Réglementation au niveau départementale : arrêté du directoire départemental et du conseil départemental, procès-verbal de la 2ème session du Conseil du…
…Réglementation au niveau du district de Saint-Marcellin et des communes : acte du corps législatif, correspondance, extrait de p.v. de l'assemblée du district…
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Extrait de la notice :
…Réglementation, note d'information ; demande d'exonération ; bilan des opérations de formation : liste des bénéficiaires, récapitulatif des versements…
…Réglementation, note d'information ; demande d'exonération ; bilan des opérations de formation : liste des bénéficiaires, récapitulatif des versements…
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Cote : 53J/261-269Période : 1944 - 1985Extrait de la notice :
…Règlementation des associations, assurances, assistance et fiscalité.…
…Règlementation des associations, assurances, assistance et fiscalité.…
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Cote : 255J34Période : 1977 - 2005Extrait de la notice :
…URSSAF : état récapitulatif annuel des cotisations sociales, documentation, pièces justificatives, réglementation, correspondance (1977-1985), déclaration…
…URSSAF : état récapitulatif annuel des cotisations sociales, documentation, pièces justificatives, réglementation, correspondance (1977-1985), déclaration…
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Cote : 1J/414Période : 1942 - 1966Extrait de la notice :
…. - Réglementation : extraits du Bulletin Municipal Officiel de la ville de Paris, arrêtés (classés par domaine…
…. - Réglementation : extraits du Bulletin Municipal Officiel de la ville de Paris, arrêtés (classés par domaine…
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Cote : 313J/693Période : 1986 - 1990Extrait de la notice :
…Soutien et réglementation du cinéma français : correspondance, brochures, coupures de presse, contrat type d'association à la production, communiqué, plan…
…Soutien et réglementation du cinéma français : correspondance, brochures, coupures de presse, contrat type d'association à la production, communiqué, plan…
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Cote : 255J30Période : 1977 - 1988Extrait de la notice :
…développement des sciences humaines dans la région Rhône-Alpes, demande de subvention : documents financiers, demandes d'aides financières, correspondance, réglementation…
…développement des sciences humaines dans la région Rhône-Alpes, demande de subvention : documents financiers, demandes d'aides financières, correspondance, réglementation…
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Cote : 255J71Période : 1976 - 1997Extrait de la notice :
…Demandes d'ouvrages et de reproduction pour les photographies du CDPA : réglementation, facture, tarifs, correspondance (1976-1997).…
…Demandes d'ouvrages et de reproduction pour les photographies du CDPA : réglementation, facture, tarifs, correspondance (1976-1997).…
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Cote : 256J/593Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…soutien des travailleurs immigrés (GISTI) : circulaires et études du GISTI concernant la régularisation des travailleurs immigrés, les cités de transit, la réglementation…
…soutien des travailleurs immigrés (GISTI) : circulaires et études du GISTI concernant la régularisation des travailleurs immigrés, les cités de transit, la réglementation…