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Période : 1941 - 1953Extrait de la notice :
…Réglementation.…
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Période : 1872 - 1923Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1945 - 1977Extrait de la notice :
…Réglementation générale…
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Cote : 1R554Période : 1915 - 1918Extrait de la notice :
…Réglementation ; organisation…
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Cote : 1R559Période : 1914 - 1924Extrait de la notice :
…Réglementation ; organisation…
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Cote : E 2568Période : 1746 - 1760Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Réglementation forestière.…
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Période : 1902 - 1941Extrait de la notice :
…Réglementation et organisation des procédures de sursis, et demandes individuelles et collectives…
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Période : 1847 - 1969Extrait de la notice :
…Règlementation…
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Période : 1884 - 1924Extrait de la notice :
…Réglementation et organisation des procédures de dispenses et de réformes, organisation…
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Cote : G 5922Période : 1750 - 1782Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Réglementation forestière dans le bailliage de Lauterbourg.…
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