-
Cote : 3 S 8827Période : 1817 - 1817Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Réglementation, propriétaires riverains contrevenant, projet d'arrêté : rapports, correspondance.…
…Police-Réglementation…
…Réglementation…
-
Cote : 3 S 7403Période : 1902 - 1902Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Police-Réglementation…
…Réglementation…
-
Cote : 3 S 9162Période : 1902 - 1902Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Police-Réglementation…
…Réglementation…
-
Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
-
Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
-
Cote : 2558 W 2Période : 1935 - 1995Extrait de la notice :
…Réglementation générale relative à la pharmacie : documentation, coupures de presse, extraits du Journal Officiel (1935-1939, 1941-1943, 1945-1948, 1950…
…Réglementation, loi du 21 décembre 1941 et décret du 17 avril 1943 : documentation, extraits du Journal Officiel.…
…Réglementation générale relative à la médecine : documentation, extraits du Journal Officiel (1945, 1948-1951).…
-
Cote : 76 W 96Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Réglementation.…
…Réglementation.…
-
Période : 1940 - 1948Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
-
Période : 1863 - 1908Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
-
Période : 1938 - 1949Fonds : Directions départementales du Ravitaillement général de la Vienne et de la Vienne non occupéeExtrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…