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Cote : 3 S 8827Période : 1817 - 1817Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Réglementation, propriétaires riverains contrevenant, projet d'arrêté : rapports, correspondance.…
…Police-Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 3 S 7403Période : 1902 - 1902Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Police-Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 3 S 9162Période : 1902 - 1902Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Police-Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 109 J 37Période : 1947 - 1956Fonds : 109 J - Fonds Yvon Le CornecExtrait de la notice :
…Réglementation.…
…Réglementation.…
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Cote : 3 S 7000Période : 1808 - 1868Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Réglementation.…
…Police-Réglementation…
…Réglementation.…
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Période : 1902 - 1982Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Période : 1902 - 1982Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 204 M 612Période : 1942 - 1946Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Prix, réglementation de la vente : instructions, cahier d'études monographiques sur la réglementation des prix des vins.…
…Présentation du contenu Prix, réglementation de la vente : instructions, cahier d'études monographiques sur la réglementation des prix des vins.…
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Période : 1794 - 1988Fonds : Enseignement généralExtrait de la notice :
…1 - Réglementation…
…1 - Réglementation…
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Période : 1829 - 1950Fonds : Chemins de ferExtrait de la notice :
…2 - Réglementation…
…2 - Réglementation…
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