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Cote : 2I34Période : 1914 - 1938Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation : arrêtés.…
…. - réglementation : arrêtés.…
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Cote : 7H40Extrait de la notice :
…Réglementation concernant la défense passive contre les attaques d'avions ennemis.…
…Réglementation concernant la défense passive…
…Réglementation concernant la défense passive contre les attaques d'avions ennemis.…
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Cote : 2I69Période : 1926 - 1939Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - organisations, réglementation : arrêtés, correspondance.…
…. - organisations, réglementation : arrêtés, correspondance.…
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Cote : 7H17Extrait de la notice :
…Réglementation pour les boucheries et charcuteries sur le prix et la nature de la viande fixé suivant un tableau par la Préfecture du Nord.…
…Réglementation pour la vente de viande…
…Réglementation pour les boucheries et charcuteries sur le prix et la nature de la viande fixé suivant un tableau par la Préfecture du Nord.…
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Cote : 2I127Période : 1920 - 1938Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation : arrêtés d'autorisations, affiches.…
…. - réglementation : arrêtés d'autorisations, affiches.…
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Cote : 5I358Période : 1911 - 1938Fonds : 5I-Hygiène publique et salubritéExtrait de la notice :
…Épizooties. réglementation, prévention de la fièvre aphteuse : arrêtés, correspondance.…
…Épizooties. réglementation, prévention de la fièvre aphteuse : arrêtés, correspondance.…
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Cote : 2I64-67Période : 1846 - 1909Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation, demandes d'organisation : correspondance, rapports, arrêtés.…
…. - réglementation, demandes d'organisation : correspondance, rapports, arrêtés.…
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Cote : 2I121Période : 1926 - 1926Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation : instruction sur les réfugiés Russes et Arméniens.…
…. - réglementation : instruction sur les réfugiés Russes et Arméniens.…
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Date de modification : 27 avril 2022Extrait de la notice :
…Table des matières : Développement industriel et découvertes scientifiques : innovations, peurs et incertitudes Naissance d'une réglementation départementale…
…métal : la tranformation du nickel Rien ne se perd, tout se tranforme : la vlorisation des déchets organiques Un siècle et demi d'implantations et de réglementation…
…Table des matières : Développement industriel et découvertes scientifiques : innovations, peurs et incertitudes Naissance d'une réglementation départementale…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Seine-Maritime -
Cote : 5I331Période : 1925 - 1930Fonds : 5I-Hygiène publique et salubritéExtrait de la notice :
…réglementation sur la vente et la consommation d'huîtres : délibération, arrêté.…
…réglementation sur la vente et la consommation d'huîtres : délibération, arrêté.…
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Cote : 2I40Période : 1925 - 1938Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…Colportage. réglementation sur les distributions d'imprimés sur la voie publique : circulaire, arrêtés, correspondance.…
…Colportage. réglementation sur les distributions d'imprimés sur la voie publique : circulaire, arrêtés, correspondance.…
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Cote : 3Q13Période : 1857 - 1871Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…Administration des biens et des personnes : réglementation, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'admissions.…
…Administration des biens et des personnes : réglementation, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'admissions.…
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Cote : 3Q15Période : 1885 - 1900Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…Administration des biens et des personnes : réglementation, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'admissions.…
…Administration des biens et des personnes : réglementation, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'admissions.…
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Cote : 3Q16Période : 1901 - 1910Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…Administration des biens et des personnes : réglementation, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'admissions.…
…Administration des biens et des personnes : réglementation, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'admissions.…
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Cote : 4Q44Période : 1902 - 1910Extrait de la notice :
…. - attribution des pensions : projet de réglementation, affiches, état des bénéficiaires.…
…. - attribution des pensions : projet de réglementation, affiches, état des bénéficiaires.…
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Cote : 1Q2Période : 1798 - 1907Extrait de la notice :
…Nomination, réglementation, formation : arrêtés préfectoraux, correspondance, plainte contre un médecin.…
…Nomination, réglementation, formation : arrêtés préfectoraux, correspondance, plainte contre un médecin.…
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Cote : 2I122-123Période : 1830 - 1879Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation sur leur venue et sortie du territoire, autorisations de résidence dotations : circulaires, instructions, correspondance, rapports.…
…. - réglementation sur leur venue et sortie du territoire, autorisations de résidence dotations : circulaires, instructions, correspondance, rapports.…
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Cote : 1P18Période : 1906 - 1907Fonds : 1-3 P - CultesExtrait de la notice :
…Nouvelle réglementation concernant les indemnités de logement des curés, les réunions pour exercice du culte, la sonnerie des cloches : instructions préfectorales…
…Nouvelle réglementation concernant les indemnités de logement des curés, les réunions pour exercice du culte, la sonnerie des cloches : instructions préfectorales…
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Cote : 3Q12Période : 1799 - 1856Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…Administration des biens et des personnes : règlement général des hospices de Roubaix, réglementation, correspondance, demandes de renseignement, demandes…
…Administration des biens et des personnes : règlement général des hospices de Roubaix, réglementation, correspondance, demandes de renseignement, demandes…
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Cote : 2I33Période : 1912 - 1937Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - concessions d'affichage sur les murs communaux, surveillance du maintien des bonnes mœurs, réglementation de l'affichage des prix, taxe sur la publicité…
…. - concessions d'affichage sur les murs communaux, surveillance du maintien des bonnes mœurs, réglementation de l'affichage des prix, taxe sur la publicité…
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Cote : 2I68Période : 1928 - 1934Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation, souscriptions extérieures : arrêtés, délibérations, circulaires (1938-1934).…
…. - réglementation, souscriptions extérieures : arrêtés, délibérations, circulaires (1938-1934).…
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Cote : 3Q8Période : 1799 - 1910Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…. - Nomination des membres, renouvellement : réglementation, correspondance, état nominatif des membres, arrêtés préfectoraux, projet de réunion des commissions…
…. - Nomination des membres, renouvellement : réglementation, correspondance, état nominatif des membres, arrêtés préfectoraux, projet de réunion des commissions…
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Cote : 2I22Période : 1800 - 1871Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation et délivrance des passeports intérieurs et étrangers, surveillance des voyageurs : circulaires, correspondance, passeports d'indigents…
…. - réglementation et délivrance des passeports intérieurs et étrangers, surveillance des voyageurs : circulaires, correspondance, passeports d'indigents…
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Cote : 5I3Période : 1901 - 1911Fonds : 5I-Hygiène publique et salubritéExtrait de la notice :
…. - réglementation, mesures contre la tuberculose, créations de bains-douches, constatations de décès, gestion du service de désinfection et du laboratoire…
…. - réglementation, mesures contre la tuberculose, créations de bains-douches, constatations de décès, gestion du service de désinfection et du laboratoire…
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Cote : 5I356Période : 1911 - 1932Fonds : 5I-Hygiène publique et salubritéExtrait de la notice :
…réglementation, personnel, taxes et statistiques, surveillance des viandes, des huîtres, moules, coquillages et des boîtes de conserves impropres, droit…
…réglementation, personnel, taxes et statistiques, surveillance des viandes, des huîtres, moules, coquillages et des boîtes de conserves impropres, droit…