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Cote : 3O 5-12Période : 1832 - 1939Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 1 O 1Période : 1812 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation sur les bâtiments (1925-1934), la communication des documents municipaux et financiers (1930-1934), les fonctions municipales…
…Réglementation…
…Réglementation sur les bâtiments (1925-1934), la communication des documents municipaux et financiers (1930-1934), les fonctions municipales…
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Cote : 4P 1-10Période : 1803 - 1923Extrait de la notice :
…Réglementation, affaires générales…
…Réglementation, affaires générales…
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Cote : 2I34Période : 1914 - 1938Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation : arrêtés.…
…. - réglementation : arrêtés.…
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Cote : 7H40Extrait de la notice :
…Réglementation concernant la défense passive contre les attaques d'avions ennemis.…
…Réglementation concernant la défense passive…
…Réglementation concernant la défense passive contre les attaques d'avions ennemis.…
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Cote : 2I69Période : 1926 - 1939Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - organisations, réglementation : arrêtés, correspondance.…
…. - organisations, réglementation : arrêtés, correspondance.…
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Cote : 7H17Extrait de la notice :
…Réglementation pour les boucheries et charcuteries sur le prix et la nature de la viande fixé suivant un tableau par la Préfecture du Nord.…
…Réglementation pour la vente de viande…
…Réglementation pour les boucheries et charcuteries sur le prix et la nature de la viande fixé suivant un tableau par la Préfecture du Nord.…
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Cote : 13M 109-117Période : 1800 - 1948Extrait de la notice :
…Affaires générales, réglementation, Chambres et comités…
…Affaires générales, réglementation, Chambres et comités…
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Cote : 3O 550Période : 1889 - 1929Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Alignement et permission de voirie (1890-1929), réclamation (1893-1897), réglementation de la circulation (1893-1898), travaux (1889-…
…Alignement et permission de voirie (1890-1929), réclamation (1893-1897), réglementation de la circulation (1893-1898), travaux (1889-…
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Cote : 2I127Période : 1920 - 1938Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation : arrêtés d'autorisations, affiches.…
…. - réglementation : arrêtés d'autorisations, affiches.…
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Cote : 14M 1-8Période : 1801 - 1940Extrait de la notice :
…Chambres de commerce et réglementation, sociétés civiles…
…Chambres de commerce et réglementation, sociétés civiles…
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Cote : 1 L 454Période : 1790 - 1800Extrait de la notice :
…Réglementation, autorisations, emplacement, tarifs, règlements.…
…Réglementation, autorisations, emplacement, tarifs, règlements.…
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Cote : 5I358Période : 1911 - 1938Fonds : 5I-Hygiène publique et salubritéExtrait de la notice :
…Épizooties. réglementation, prévention de la fièvre aphteuse : arrêtés, correspondance.…
…Épizooties. réglementation, prévention de la fièvre aphteuse : arrêtés, correspondance.…
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Cote : 4P 78Période : 1803 - 1896Extrait de la notice :
…Réglementation : lois, décrets, arrêtés, circulaires, instructions, mémoires, affiches, correspondance.…
…Réglementation : lois, décrets, arrêtés, circulaires, instructions, mémoires, affiches, correspondance.…
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Cote : 2I121Période : 1926 - 1926Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation : instruction sur les réfugiés Russes et Arméniens.…
…. - réglementation : instruction sur les réfugiés Russes et Arméniens.…
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Cote : 2I64-67Période : 1846 - 1909Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation, demandes d'organisation : correspondance, rapports, arrêtés.…
…. - réglementation, demandes d'organisation : correspondance, rapports, arrêtés.…
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Cote : 3O 562Période : 1887 - 1937Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Neauphle-le-Château : alignement et permission de voirie (1911-1928), réglementation de la circulation (1914), réclamation (1934).…
…alignement et permission de voirie (1889-1934), fixation des alignements dans la traverse de la commune (1895-1899), réglementation…
…Neauphle-le-Château : alignement et permission de voirie (1911-1928), réglementation de la circulation (1914), réclamation (1934).…
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Cote : 2Y2 1Période : 1793 - 1857Extrait de la notice :
…Législation, règlementation, organisation administrative : circulaires, instructions, arrêtés préfectoraux, règlements…
…fonctionnement - législation, règlementation…
…Législation, règlementation, organisation administrative : circulaires, instructions, arrêtés préfectoraux, règlements…
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Cote : 2Y1 1-2Période : 1806 - 1934Extrait de la notice :
…Législation, règlementation, organisation administrative…
…Législation, règlementation, organisation administrative…
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Cote : 2Y4 1Période : 1821 - 1866Extrait de la notice :
…Législation, règlementation, organisation administrative…
…fonctionnement - législation, règlementation…
…Législation, règlementation, organisation administrative…
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Cote : 2Y5 1Période : 1823 - 1866Extrait de la notice :
…Législation, règlementation, organisation administrative.…
…fonctionnement - législation, règlementation…
…Législation, règlementation, organisation administrative.…
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Cote : 5I331Période : 1925 - 1930Fonds : 5I-Hygiène publique et salubritéExtrait de la notice :
…réglementation sur la vente et la consommation d'huîtres : délibération, arrêté.…
…réglementation sur la vente et la consommation d'huîtres : délibération, arrêté.…
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Cote : 3O 200Période : 1850 - 1888Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…par Jouy et Vélizy (1850-1867), cession de pavés de rebut (1883-1888), extraction de matériaux (1855-1886), réclamation (1865-1869), réglementation…
…par Jouy et Vélizy (1850-1867), cession de pavés de rebut (1883-1888), extraction de matériaux (1855-1886), réclamation (1865-1869), réglementation…
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Cote : 3Q13Période : 1857 - 1871Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…Administration des biens et des personnes : réglementation, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'admissions.…
…Administration des biens et des personnes : réglementation, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'admissions.…
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Cote : 3Q15Période : 1885 - 1900Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…Administration des biens et des personnes : réglementation, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'admissions.…
…Administration des biens et des personnes : réglementation, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'admissions.…