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Cote : B/1999/27/24-123Période : 1997 - 1997Fonds : Etudes urbaines, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP)Extrait de la notice :
…Cahier de réglementation.…
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Cote : B/2004/10/113-479Période : 1985 - 1986Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…Projet de réglementation en matière de publicité.…
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Cote : 2I34Période : 1914 - 1938Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation : arrêtés.…
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Cote : 7H40Extrait de la notice :
…Réglementation concernant la défense passive contre les attaques d'avions ennemis.…
…Réglementation concernant la défense passive…
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Cote : 2I69Période : 1926 - 1939Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - organisations, réglementation : arrêtés, correspondance.…
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Cote : C/2010/20Extrait de la notice :
…de la réglementation sur les espaces protégés, l'Ecole nationale du patrimoine, le Centre des hautes…
…, l'organisation de la DAPA, la réforme de la réglementation sur les Monuments historiques, l'évolution…
…, l'inspection des services, et quelques thématiques particulières (économie du patrimoine et réglementation…
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Cote : 7H17Extrait de la notice :
…Réglementation pour les boucheries et charcuteries sur le prix et la nature de la viande fixé suivant…
…Réglementation pour la vente de viande…
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Cote : E/81/02/1-1(3)Période : 1963 - 1988Extrait de la notice :
…Affaires générales (fin) : charte culturelle (1975) ; Autres ; (1964-1980) ; Réglementation (1980) ;…
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Cote : 2I127Période : 1920 - 1938Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation : arrêtés d'autorisations, affiches.…
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Cote : B/2004/10/73-324Période : 1986 - 1988Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…Procédure de demande de modification : réglementation de la publicité, correspondance, dossier présenté…
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Cote : 5I358Période : 1911 - 1938Fonds : 5I-Hygiène publique et salubritéExtrait de la notice :
…Épizooties. réglementation, prévention de la fièvre aphteuse : arrêtés, correspondance.…
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Cote : 2I121Période : 1926 - 1926Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation : instruction sur les réfugiés Russes et Arméniens.…
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Cote : 2I64-67Période : 1846 - 1909Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation, demandes d'organisation : correspondance, rapports, arrêtés.…
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Cote : B/2004/10/152-643Période : 1985 - 1994Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…Procédure : projet de réglementation de la publicité, projets de plan de sauvegarde et de mise en valeur…
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Cote : B/2010/17Extrait de la notice :
…Ce versement est constitué de documents relatifs à la réglementation européenne et aux conventions internationales…
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Cote : 5I331Période : 1925 - 1930Fonds : 5I-Hygiène publique et salubritéExtrait de la notice :
…réglementation sur la vente et la consommation d'huîtres : délibération, arrêté.…
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Cote : B/2004/10/104-455Période : 1977 - 1989Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…de l'étude, enquête publique, comptes rendu de la Commission nationale du secteur sauvegardé, réglementation…
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Cote : 3Q13Période : 1857 - 1871Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…Administration des biens et des personnes : réglementation, correspondance, demandes de renseignement…
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Cote : 3Q15Période : 1885 - 1900Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…Administration des biens et des personnes : réglementation, correspondance, demandes de renseignement…
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Cote : 3Q16Période : 1901 - 1910Fonds : 3Q - Établissements hospitaliersExtrait de la notice :
…Administration des biens et des personnes : réglementation, correspondance, demandes de renseignement…
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Cote : 4Q44Période : 1902 - 1910Extrait de la notice :
…. - attribution des pensions : projet de réglementation, affiches, état des bénéficiaires.…
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Cote : 2I40Période : 1925 - 1938Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…Colportage. réglementation sur les distributions d'imprimés sur la voie publique : circulaire, arrêtés…
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Cote : E/81/33/37-101(1)Période : 1918 - 1941Extrait de la notice :
…: Faits de guerre ; Demande d'autorisation de travaux ; Travaux effectués sans autorisation ; Réglementation…
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Cote : 1Q2Période : 1798 - 1907Extrait de la notice :
…Nomination, réglementation, formation : arrêtés préfectoraux, correspondance, plainte contre un médecin…
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Cote : E/81/06/24-287Période : 1928 - 1955Extrait de la notice :
…Correspondance : travaux, demande d'autorisation et financement (1928-1931) ; Zone de protection, réglementation…