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Cote : 204 W 73Période : 1958 - 1975Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation : arrêtés,   JO , décrets.…
…Présentation du contenu Réglementation : arrêtés,   JO , décrets.…
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Cote : 204 W 65Période : 1840 - 1969Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation : ordonnances préfectorales, arrêtés préfectoraux.…
…Présentation du contenu Réglementation : ordonnances préfectorales, arrêtés préfectoraux.…
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Cote : 204 W 74Période : 1895 - 1956Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation : arrêtés, ordonnances, extraits du  JO .…
…Présentation du contenu Réglementation : arrêtés, ordonnances, extraits du  JO .…
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Cote : 204 W 36Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation : brochure de la fondation Alphonse Peyrat.…
…Présentation du contenu Réglementation : brochure de la fondation Alphonse Peyrat.…
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Cote : 204 W 76Période : 1856 - 1960Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation : ordonnances (avec photocopies de l'ordonnance de 1778).…
…Présentation du contenu Réglementation : ordonnances (avec photocopies de l'ordonnance de 1778).…
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Cote : 204 W 77Période : 1920 - 1967Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Entretien des ascenseurs, réglementation : ordonnances (1920-1951).…
…Mesures préventives contre le gel des canalisations et les incendies, réglementation : notes, extraits du  BMO de la ville de Paris  , arrêtés,…
…Présentation du contenu Entretien des ascenseurs, réglementation : ordonnances (1920-1951).…
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Cote : 204 W 17-19Extrait de la notice :
…204 W 17-19 Réglementation…
…204 W 17-19 Réglementation…
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Cote : 204 W 66Période : 1882 - 1967Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Commerce de la viande et des produits laitiers, réglementation : ordonnances, décrets, arrêtés, extraits du  BMO de la ville…
…Boissons, réglementation : brochure documentaire du Haut comité d'étude et d'information sur l'alcoolisme, arrêté, circulaires, ordonnances (1921-1961)…
…Boulangeries et pâtisseries, réglementation : arrêtés, décrets, note de service, extraits du  BMO de la ville de Paris  (1951-1961).…
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Cote : 204 W 78Période : 1945 - 1948Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation : extraits du  JO  (ordonnance et décret).…
…Présentation du contenu Réglementation : extraits du  JO  (ordonnance et décret).…
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Cote : 204 W 50Période : 1895 - 1959Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Embranchements particuliers, réglementation : arrêtés (1895-1959) ; embranchements d'Ivry : extraits du  BMO de la ville…
…Passages à niveau, classement et réglementation : ordonnances, arrêtés ministériels (1908-1956).…
…Présentation du contenu Embranchements particuliers, réglementation : arrêtés (1895-1959) ; embranchements d'Ivry : extraits du  BMO de la ville…