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Cote : 3O 5-12Période : 1832 - 1939Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1941 - 1953Extrait de la notice :
…Réglementation.…
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Cote : 1 O 1Période : 1812 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation sur les bâtiments (1925-1934), la communication des documents municipaux…
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Période : 1945 - 1977Extrait de la notice :
…Réglementation générale…
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Cote : 4P 1-10Période : 1803 - 1923Extrait de la notice :
…Réglementation, affaires générales…
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Cote : AFF16705Extrait de la notice :
…Réglementation de l'éclairage…
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Cote : 3A17/7Période : 1984 - 1985Extrait de la notice :
…Intervention contre une nouvelle réglementation…
…Correspondances, communiqué, notes, réglementation.…
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Période : 1847 - 1969Extrait de la notice :
…Règlementation…
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Cote : AFF16712Extrait de la notice :
…Arrêté concernant la réglementation de l'éclairage…
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Cote : AFF30401-5Extrait de la notice :
…Codification de la réglementation des restaurants…
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