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Cote : 2873WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-61 : Installations classées, règlementation.- Demandes d’autorisation et de déclarations relevant de la réglementation des Installations Classées pour…
…1-61 : Installations classées, règlementation.- Demandes d’autorisation et de déclarations relevant de la réglementation des Installations Classées pour…
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Cote : 2419WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
….- Règlementation des boisements : dossiers par communes (1979-1998)…
….- Règlementation des boisements : dossiers par communes (1979-1998)…
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Cote : 2439WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…Bâle et Strasbourg, chutes hydroélectriques sur le GRAND CANAL D'ALSACE (VOGELGRUN, OTTMARSHEIM, FESSENHEIM et MARCKOLSHEIM) : demandes de concessions, réglementation…
…Bâle et Strasbourg, chutes hydroélectriques sur le GRAND CANAL D'ALSACE (VOGELGRUN, OTTMARSHEIM, FESSENHEIM et MARCKOLSHEIM) : demandes de concessions, réglementation…
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Cote : 2865WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-32 : Installations classées, règlementation : dossiers de suivi de carrières, gravières ou sablières ayant cessé leur activité. 1954-2003…
…1-32 : Installations classées, règlementation : dossiers de suivi de carrières, gravières ou sablières ayant cessé leur activité. 1954-2003…
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Cote : 2925WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…2925W1-22 : Installations classées, règlementation : dossiers de suivi de carrières, gravières ou sablières ayant cessé leur activité. 1971-2008…
…2925W1-22 : Installations classées, règlementation : dossiers de suivi de carrières, gravières ou sablières ayant cessé leur activité. 1971-2008…
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Cote : 56J189Période : 1921 - 1931Fonds : FONDS MARCEL BORDESExtrait de la notice :
…Tabacoops d'Algérie : réglementation, rapports sur l'extension de la cuture du tabac, affaire de la tabacoop de Bône.…
…Tabacoops d'Algérie : réglementation, rapports sur l'extension de la cuture du tabac, affaire de la tabacoop de Bône.…
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Cote : 7 E/SHAPVOV 2Fonds : 7E/SHAPVOV - Papiers du meunier de Pontoise Plessier : dossiers relatifs aux moulins de PontoiseExtrait de la notice :
…Papiers Plessier : moulins de Pontoise Moulins de Pontoise : baux, prisées, plans, réglementation, contestations et pièces de procédures - Moulin Barré…
…Papiers Plessier : moulins de Pontoise Moulins de Pontoise : baux, prisées, plans, réglementation, contestations et pièces de procédures - Moulin Barré…
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Cote : 2441WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…18-30 : Risques. 1970-2000 ; 31-67 : Aménagements. 1963-2000 ; 67-92 : Protection de l'environnement. 1967-2002 ; 113-118 : Cadre légal (droit local, réglementation…
…18-30 : Risques. 1970-2000 ; 31-67 : Aménagements. 1963-2000 ; 67-92 : Protection de l'environnement. 1967-2002 ; 113-118 : Cadre légal (droit local, réglementation…
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Cote : 2900WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…2900W1 : Textes officiels : recueils " Législation et réglementation concernant la lutte antituberculeuse ", à jour respectivement en 1953 (avril 1954)…
…2900W1 : Textes officiels : recueils " Législation et réglementation concernant la lutte antituberculeuse ", à jour respectivement en 1953 (avril 1954)…
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Cote : 7 E/SHAPVOV 1Fonds : 7E/SHAPVOV - Papiers du meunier de Pontoise Plessier : dossiers relatifs aux moulins de PontoiseExtrait de la notice :
…Papiers Plessier : moulins de Pontoise et déversoir rû de Viosne Moulins de Pontoise : baux, prisées, plans, réglementation, contestations et pièces de…
…Papiers Plessier : moulins de Pontoise et déversoir rû de Viosne Moulins de Pontoise : baux, prisées, plans, réglementation, contestations et pièces de…
