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Réglementation

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data.culture.fr : réglementation

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  • Viviers-le-Gras.
    Cote : 8 H 55
    Période : 1510 - 1713
    Fonds : Clergé régulier
    Extrait de la notice :

    …. — Réglementation de l’«esglandée» au bois de Viviers, établie par l’amodiateur de Relanges, sur l’ordre de Mme de Bourbonne «qui a puissance et pouvoir…

    …. — Réglementation de l’«esglandée» au bois de Viviers, établie par l’amodiateur de Relanges, sur l’ordre de Mme de Bourbonne «qui a puissance et pouvoir…

  • Cartulaire.
    Cote : 6 H 1
    Période : 1114 - 1730
    Fonds : Clergé régulier
    Extrait de la notice :

    …(15 novembre 1707) — Marché pour le dit pressoir (20 novembre 1707) — Sentence du bailliage au sujet des pauliers (1718) — Bans de vendanges (1727) — Réglementation…

    …(15 novembre 1707) — Marché pour le dit pressoir (20 novembre 1707) — Sentence du bailliage au sujet des pauliers (1718) — Bans de vendanges (1727) — Réglementation…

  • Anciens combattants et victimes de guerre
    Cote : 3 R 1 à 293
    Période : 1799 - 1980
    Fonds : Affaires militaires et organismes en temps de guerre dans les Vosges
    Extrait de la notice :

    …La sous-série 3 R comporte un dossier, d'ailleurs tardif, sur la réglementation de cette prise en charge, et deux cas locaux autour des pupilles du canton…

    …La sous-série 3 R comporte un dossier, d'ailleurs tardif, sur la réglementation de cette prise en charge, et deux cas locaux autour des pupilles du canton…

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