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Cote : 1133 W 79Période : 1990 - 2011Fonds : 1133WExtrait de la notice :
…Autorités coutumières : réglementation, nominations, indemnités. Séparation des communes de Grand Santi et Papaïchton.…
…Autorités coutumières : réglementation, nominations, indemnités. Séparation des communes de Grand Santi et Papaïchton.…
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Cote : 1093 W 99Période : 1929 - 1929Fonds : 1093WExtrait de la notice :
…Barrages de pêche sur les rades, côtes et cours d'eau de la colonie , réglementation : arrêté (21 décembre 1929, copie).…
…Barrages de pêche sur les rades, côtes et cours d'eau de la colonie , réglementation : arrêté (21 décembre 1929, copie).…
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Cote : 1133 W 88Période : 1985 - 1986Fonds : 1133WExtrait de la notice :
…Prise en charge par l’Etat des dépenses relatives au fonctionnement de la préfecture et de la sous-préfecture : réglementation, rapports, convention.…
…Prise en charge par l’Etat des dépenses relatives au fonctionnement de la préfecture et de la sous-préfecture : réglementation, rapports, convention.…
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Cote : 1147 W 99Période : 1963 - 1973Fonds : 1147WExtrait de la notice :
….- Réglementation : règlement sanitaire départemental (1963, imprimé, et 1972, dactylographié, 2 exemplaires).…
….- Réglementation : règlement sanitaire départemental (1963, imprimé, et 1972, dactylographié, 2 exemplaires).…
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Cote : 1093 W 11Période : 1924 - 1924Fonds : 1093WExtrait de la notice :
….- Concession de terrains forestiers et agricoles et permis de ménagerie, réglementation, octroi et retrait de licences : correspondance, rapports (juin-novembre…
….- Concession de terrains forestiers et agricoles et permis de ménagerie, réglementation, octroi et retrait de licences : correspondance, rapports (juin-novembre…
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Cote : 1139 W 56Période : 1971 - 1971Fonds : 1139WExtrait de la notice :
…État civil, inscription des Amérindiens de l'Oyapock : note du directeur de l'administration et de la réglementation générale au directeur de cabinet…
…État civil, inscription des Amérindiens de l'Oyapock : note du directeur de l'administration et de la réglementation générale au directeur de cabinet…
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Cote : 1093 W 43Période : 1927 - 1927Fonds : 1093WExtrait de la notice :
…Brismade, de Mexico, sur la bauxite et la réglementation des concessions de mines.…
…Brismade, de Mexico, sur la bauxite et la réglementation des concessions de mines.…
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Cote : 1158 W 79Période : 1995 - 1995Fonds : 1158WExtrait de la notice :
…Application de la réglementation : correspondance, note, procès verbal de réunion (1995)…
…Application de la réglementation : correspondance, note, procès verbal de réunion (1995)…
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Cote : 1 J 53Extrait de la notice :
…Affiche de l'administration de la colonie de la Guyane informant les chercheurs d'or de la réglementation sur l'exploitation aurifère dans les placers…
…Affiche de l'administration de la colonie de la Guyane informant les chercheurs d'or de la réglementation sur l'exploitation aurifère dans les placers…
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Cote : 1 J 79Période : 1785 - 1785Extrait de la notice :
…Ordonnance de Thomas Fitz Maurice, commandant en chef de la Guyane et de Daniel Lescallier, ordonnateur, portant sur l'application de la réglementation…
…Ordonnance de Thomas Fitz Maurice, commandant en chef de la Guyane et de Daniel Lescallier, ordonnateur, portant sur l'application de la réglementation…