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Période : 1872 - 1923Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 1R554Période : 1915 - 1918Extrait de la notice :
…Réglementation ; organisation…
…Réglementation ; organisation…
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Cote : 1R559Période : 1914 - 1924Extrait de la notice :
…Réglementation ; organisation…
…Réglementation ; organisation…
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Période : 1902 - 1941Extrait de la notice :
…Réglementation et organisation des procédures de sursis, et demandes individuelles et collectives.…
…Réglementation et organisation des procédures de sursis, et demandes individuelles et collectives.…
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Période : 1884 - 1924Extrait de la notice :
…Réglementation et organisation des procédures de dispenses et de réformes, organisation des commissions de réformes, demandes individuelles…
…Réglementation et organisation des procédures de dispenses et de réformes, organisation des commissions de réformes, demandes individuelles…
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Cote : 1143 W 18Période : 1999 - 2007Fonds : 1143WExtrait de la notice :
…Décharge des Maringouins (Cayenne), réglementation, coûts, facturations.…
…Décharge des Maringouins (Cayenne), réglementation, coûts, facturations.…
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Cote : 1R2Période : 1872 - 1923Extrait de la notice :
…Recrutement, réglementation : projets de loi, arrêtés, circulaires ministérielles, avis.…
…Recrutement, réglementation : projets de loi, arrêtés, circulaires ministérielles, avis.…
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Cote : 1139 W 10Fonds : 1139WExtrait de la notice :
…Débit de poudres, réglementation de l'exploitation : arrêté ministériel (s. d. [après 1956])…
…Débit de poudres, réglementation de l'exploitation : arrêté ministériel (s. d. [après 1956])…
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Cote : 1139 W 38Période : 1977 - 1977Fonds : 1139WExtrait de la notice :
…Préfecture, direction de l'administration générale et de la réglementation : correspondance départ (octobre-décembre 1977)…
…Préfecture, direction de l'administration générale et de la réglementation : correspondance départ (octobre-décembre 1977)…
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Cote : 714 W 21Période : 1955 - 1974Fonds : 714WExtrait de la notice :
….- Réglementation : arrêtés (1955-1967). Fourrière municipale, création à Cayenne : notes et correspondance (1960-1965).…
…Limitation de vitesse, réglementation : circulaires, correspondance, notes, arrêtés (1968-1974). circulation du le chemin départemental n° 1 (CD 1), réglementation…
….- Réglementation : arrêtés (1955-1967). Fourrière municipale, création à Cayenne : notes et correspondance (1960-1965).…