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Cote : 20110116/1-20110116/44Période : 1982 - 2004Extrait de la notice :
…La première partie du répertoire s'intéresse à la réglementation des écoles de police.…
…La première partie du répertoire s'intéresse à la réglementation des écoles de police.…
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Cote : 20170146/936Période : 1992 - 1992Extrait de la notice :
…familiale de pêcheur, les difficultés qu’ils rencontrent à vivre de la pêche en raison des prix trop bas, de la concurrence des pays non soumis à la réglementation…
…familiale de pêcheur, les difficultés qu’ils rencontrent à vivre de la pêche en raison des prix trop bas, de la concurrence des pays non soumis à la réglementation…
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Cote : 20200397/61Période : 2005 - 2008Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 20010440/12Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…Sujets soumis à la discussion : la société de l’information : concurrence et réglementation, développement et accès aux infrastructure, aspects sociaux…
…Sujets soumis à la discussion : la société de l’information : concurrence et réglementation, développement et accès aux infrastructure, aspects sociaux…
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Cote : 20200397/32Période : 1958 - 2008Extrait de la notice :
…Réflexion et réglementation…
…Réflexion et réglementation…
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Cote : 20190398/314Période : 2012 - 2013Extrait de la notice :
…Musées, Patrimoine scientifique, technique et naturel : Tronc commun : « La gestion des collections », « Acquisitions, législation, réglementation…
…Musées, Patrimoine scientifique, technique et naturel : Tronc commun : « La gestion des collections », « Acquisitions, législation, réglementation…
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Cote : 20190398/10Période : 2001 - 2002Extrait de la notice :
…Droit de la culture, droit du patrimoine », « Protection des biens culturels » Spécialité Archives : « Législation et réglementation…
…Droit de la culture, droit du patrimoine », « Protection des biens culturels » Spécialité Archives : « Législation et réglementation…
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Cote : 20190398/96Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…inventaire, collections d'études », « Le projet scientifique et culturel (1) : enjeux et méthodes », « Bâtir une politique d'acquisition dans un muséum (réglementation…
…inventaire, collections d'études », « Le projet scientifique et culturel (1) : enjeux et méthodes », « Bâtir une politique d'acquisition dans un muséum (réglementation…
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Cote : 20190398/201Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…« La loi-musées et ses décrets d'application : de la théorie (séance 1) à la pratique (séance 2) », « Acquisitions : législation, réglementation…
…« La loi-musées et ses décrets d'application : de la théorie (séance 1) à la pratique (séance 2) », « Acquisitions : législation, réglementation…
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Cote : 20180679/1-20180679/100Période : 1865 - 2012Extrait de la notice :
…vieillesse, invalidité et maladie des cultes (CAVIMAC) ; la quatrième partie traite du régime des cultes dans les départements concordataires et la réglementation…
…en outre-mer ; la cinquième partie porte sur les différentes grandes religions ; la sixième partie concerne les aumôneries et plus particulièrement la réglementation…
…communication et à la représentation notamment lors de célébrations officielles ; la dernière partie concerne les décorations, et plus particulièrement la réglementation…