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Cote : 6 H 1Période : 1114 - 1730Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…(15 novembre 1707) — Marché pour le dit pressoir (20 novembre 1707) — Sentence du bailliage au sujet des pauliers (1718) — Bans de vendanges (1727) — Réglementation…
…(15 novembre 1707) — Marché pour le dit pressoir (20 novembre 1707) — Sentence du bailliage au sujet des pauliers (1718) — Bans de vendanges (1727) — Réglementation…
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Cote : 17 H 52Période : 1222 - 1742Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…Suivent la réglementation de ce droit et les pénalités (1306, mai). Vidimus du jeudi avant la Saint-Grégoire (1372).…
…Suivent la réglementation de ce droit et les pénalités (1306, mai). Vidimus du jeudi avant la Saint-Grégoire (1372).…
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Cote : 1 H 69Période : 1239 - 1566Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…. — Lettres du duc Antoine, contenant une réglementation de la police des bois et le tarif des amendes «...ceulx qui seront trouvez mesusans en tous bois…
…Cette réglementation fut accordée à la demande des vassaux du duc, réunis par ce dernier pour «aucun don de deniers pour convertyr employer et subvenir…
…. — Lettres du duc Antoine, contenant une réglementation de la police des bois et le tarif des amendes «...ceulx qui seront trouvez mesusans en tous bois…
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Cote : 1 H 60Période : 1405 - 1752Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…. — Règlementation par les bourgmestres de Strasbourg, dans l’intérêt public, de la vente des immeubles dans la ville (1692). — Vente par Marie Ursule,…
…. — Règlementation par les bourgmestres de Strasbourg, dans l’intérêt public, de la vente des immeubles dans la ville (1692). — Vente par Marie Ursule,…
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Cote : Hdpt 28 A1Période : 1433 - 1544Extrait de la notice :
…réglementation…
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Cote : Edpt 309 HH1Période : 1450 - 1768Extrait de la notice :
…Réglementation : chartes, sentence, lettres patentes, lettres circulaires, ordonnance, arrêts, requêtes, règlement, ordres, états, affiches.…
…Réglementation : chartes, sentence, lettres patentes, lettres circulaires, ordonnance, arrêts, requêtes, règlement, ordres, états, affiches.…
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Cote : Edpt 358 FF4Période : 1496 - 1788Extrait de la notice :
…Réglementation : requêtes, enquêtes, sentences, extraits des registres de la Cour des comptes de Lorraine, ordonnances, arrêt de la Cour du parlement de…
…réglementation…
…Réglementation : requêtes, enquêtes, sentences, extraits des registres de la Cour des comptes de Lorraine, ordonnances, arrêt de la Cour du parlement de…
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Cote : 8 H 55Période : 1510 - 1713Fonds : Clergé régulierExtrait de la notice :
…. — Réglementation de l’«esglandée» au bois de Viviers, établie par l’amodiateur de Relanges, sur l’ordre de Mme de Bourbonne «qui a puissance et pouvoir…
…. — Réglementation de l’«esglandée» au bois de Viviers, établie par l’amodiateur de Relanges, sur l’ordre de Mme de Bourbonne «qui a puissance et pouvoir…
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Cote : Hdpt 14Période : 1520 - 1964Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Fondation et privilèges, titres de propriétés, matières ecclésiastiques, administration, réglementation, personnel, bâtiments et mobiliers, malades hospitalisés…
…Fondation et privilèges, titres de propriétés, matières ecclésiastiques, administration, réglementation, personnel, bâtiments et mobiliers, malades hospitalisés…
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Cote : Hdpt 14Période : 1520 - 1964Extrait de la notice :
…Fondation et privilèges, titres de propriétés, matières ecclésiastiques, administration, réglementation, personnel, bâtiments et mobiliers, malades hospitalisés…
…Fondation et privilèges, titres de propriétés, matières ecclésiastiques, administration, réglementation, personnel, bâtiments et mobiliers, malades hospitalisés…
