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Cote : Hdpt 9 O13Période : 1956 - 1961Extrait de la notice :
…Financement.…
…financement…
…Financement.…
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Cote : Hdpt 9 O4Période : 1953 - 1956Extrait de la notice :
…Agrément et financement.…
…financement…
…Agrément et financement.…
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Cote : Hdpt 25 E1Période : 1784 - 1784Extrait de la notice :
…. - Demande de financement pour travaux : correspondance [LVII H1].…
…financement…
…. - Demande de financement pour travaux : correspondance [LVII H1].…
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Cote : Edpt 396 1R4Période : 1884 - 1896Extrait de la notice :
…. - Financement : extraits de délibérations du conseil municipal (1884, 1896).…
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…. - Financement : extraits de délibérations du conseil municipal (1884, 1896).…
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Cote : Hdpt 3 O1Période : 1856 - 1957Extrait de la notice :
…Financement des travaux, subvention et prêt : délibérations de la commission administrative, correspondance.…
…financement…
…Financement des travaux, subvention et prêt : délibérations de la commission administrative, correspondance.…
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Cote : Hdpt 26 1W23Période : 1975 - 1986Extrait de la notice :
…Financement. – Subventions, emprunts : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil d’administration, rapports, tableaux d’amortissement, correspondance…
…financement…
…Financement. – Subventions, emprunts : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil d’administration, rapports, tableaux d’amortissement, correspondance…
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Cote : Hdpt 35 1W60Période : 1971 - 1990Extrait de la notice :
…Financement : délibérations du conseil d’administration, devis, attestation, arrêtés préfectoraux, conventions, fiches de renseignements financiers, mandats…
…financement…
…Financement : délibérations du conseil d’administration, devis, attestation, arrêtés préfectoraux, conventions, fiches de renseignements financiers, mandats…
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Cote : Edpt 502 1R2Période : 1837 - 1904Fonds : Archives communales du ValtinExtrait de la notice :
…. - Cours d’adultes, financement : extraits des registres de délibérations du conseil municipal (1865-1879).…
…financement…
…. - Cours d’adultes, financement : extraits des registres de délibérations du conseil municipal (1865-1879).…
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Cote : 6 R 9Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…financement…
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Cote : Hdpt 35 O14Période : 1956 - 1969Extrait de la notice :
…Financement. – Subvention et emprunts : arrêté ministériel, contrats de prêt, délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, ordres…
…financement…
…Financement. – Subvention et emprunts : arrêté ministériel, contrats de prêt, délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, ordres…