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  • 2003-2004 .
    Cote : 1622 W 9
    Période : 1977 - 2004
    Fonds : Bordereau de versement du Service eau, environnement et forêt de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
    Extrait de la notice :

    …. - Enregistrement n°2003-2-177 - Mise en culture particulier, commune de la Bâtie-Neuve - Lieu-dit « les Casses-Viverts » - section A, parcelle n° 1359…

    …. - Enregistrement n°2003-2-177 - Mise en culture particulier, commune de la Bâtie-Neuve - Lieu-dit « les Casses-Viverts » - section A, parcelle n° 1359…

  • Tome 11.
    Cote : A 11
    Période : 1639 - 1715
    Fonds : Inventaire détaillé de la série A -Actes du pouvoir souverain
    Extrait de la notice :

    …Édit « portant nouveau règlement sur les tailles sur le rétab1issement de la culture des domaines abandonnez, l'augmentation des bestiaux », etc.…

    …Édit « portant nouveau règlement sur les tailles sur le rétab1issement de la culture des domaines abandonnez, l'augmentation des bestiaux », etc.…

  • Répertoire méthodique du fonds contemporain de l'Inspection académique des Hautes-Alpes
    Cote : 348 W art. 13088-13091 ; 1118 W art. 28-38 ; 1171 W art. 1-52 ; 1172 W art. 1-12 ; 1193 W art. 1 ; 1195 W art. 1-69 ; 1224 W art. 1-77 ; 1285 W art. 1-70 ; 1450 W art. 1-47 ; 1616 W art. 1-7 ; 1625 W art. 1-542 ; 1647 W art. 1-27
    Période : 1908 - 2012
    Extrait de la notice :

    …Le plan de classement de l'instrument de recherche se fonde en partie sur l'instruction culture DAF DPACI/RES/2005/003 du 22 février 2005.…

    …Informations sur l’évaluation Les modalités de tri et de conservation sont détaillées dans l'instruction culture DAF DPACI/RES/2005/003 du 22 février…

    …Le plan de classement de l'instrument de recherche se fonde en partie sur l'instruction culture DAF DPACI/RES/2005/003 du 22 février 2005.…

  • 1990-1994 .
    Cote : 1622 W 2
    Période : 1977 - 2004
    Fonds : Bordereau de versement du Service eau, environnement et forêt de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
    Extrait de la notice :

    …. - Enregistrement n°1992-83 - Mise en culture particulier, Commune de Monêtier-Allemont - section B - parcelle n° 176, M.…

    …. - Enregistrement n°1992-83 - Mise en culture particulier, Commune de Monêtier-Allemont - section B - parcelle n° 176, M.…

  • Requêtes à l'intendant Bouchu par les consuls du Queyras, afin d'obtenir quelques secours pour les « ayder à suporter leurs malheurs,... n'a...
    Cote : E 477
    Période : 1693 - 1699
    Fonds : Archives de la vallée du Queyras
    Extrait de la notice :

    …d'obtenir quelques secours pour les « ayder à suporter leurs malheurs,... n'ayant nulz moyen de payer leurs charges ny de pourvoir à leur subsistance et à la culture…

    …d'obtenir quelques secours pour les « ayder à suporter leurs malheurs,... n'ayant nulz moyen de payer leurs charges ny de pourvoir à leur subsistance et à la culture…

  • Incendie de Gap.
    Cote : G 1013
    Période : 1692 - 1693
    Fonds : Inventaire numérique du fonds de l'Évêché de Gap
    Extrait de la notice :

    …Il n'a rien recueilli, cette année, et n'est guières en estat de rien recueillir l'année prochaine, estant resté les trois cartz des fondz sans culture…

    …tous les fruits, et toutes les météries brûlées ; les deux tiers de nostre terroir sans estré semé, et, pour l'année suyvante, plus de la moytié sans culture…

    …Il n'a rien recueilli, cette année, et n'est guières en estat de rien recueillir l'année prochaine, estant resté les trois cartz des fondz sans culture…

  • 1612-1616.
    Cote : E 359
    Période : 1612 - 1616
    Fonds : Archives de la vallée du Queyras
    Extrait de la notice :

    …permis aux habitantz de ladite vallée, d'une et d'aultre relligion, indifférament, de pouvoir travailher ès jours d'icelles, hors les dimenches, pour la culture…

    …permis aux habitantz de ladite vallée, d'une et d'aultre relligion, indifférament, de pouvoir travailher ès jours d'icelles, hors les dimenches, pour la culture…

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