Menu

Gendarmerie

Source :

data.culture.fr : gendarmerie

28 contenus liés

Trier par :
Résultats par page :
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • Répertoire numérique de la sous-série 5 R : gendarmerie (an II-1940), 1999.
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …de dossiers provenant de la préfecture, relatifs exclusivement à l'installation des brigades de gendarmerie…

    …Répertoire numérique de la sous-série 5 R : gendarmerie (an II-1940), 1999.…

  • Gendarmerie
    iiif_logo.alt
    Cote : 5 R 1 - 16
    Période : 1793 - 1918
    Extrait de la notice :

    …La sous-série 5 R concerne le corps militaire spécifique de la gendarmerie, son organisation et son fonctionnement…

    …8 - 5 R 12 : Casernement 5 R 12 : Ravitaillement des brigades 5 R13 - 5 R 16 : Activités de la gendarmerie…

    …Versement Depuis la parution de la circulaire du 16 décembre 1965, les dossiers concernant la gendarmerie…

  • Répertoire numérique de la sous-série 4 N : immeubles, bâtiments et mobilier départementaux (an VIII-1940).
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …Perron (2 plans) (1927) ; travaux (1815-1916) ; renouvellement du bail du jardin de la gendarmerie (…

    …1937) 1915-1937 4 N 48 Gendarmerie de BELLE-ISLE-EN-TERRE Occupation temporaire : baux (1912-1932)…

    …Eveilet renouvellements (1918-1936) 1816-1936 Gendarmerie de LANNION Inventaire du mobilier (1810)…

  • 8060W
    Cote : 8060 W 1 - 8
    Période : 2003 - 2006
    Extrait de la notice :

    …décision, après avoir pris connaissance du dossier, transmis par les forces de l'ordre (police ou gendarmerie…

  • 5803W
    Cote : 5803 W 1 - 40
    Période : 1955 - 1990
    Extrait de la notice :

    …renseignements de la police, d'arrêtés préfectoraux, de correspondance, de fiches de correspondance avec la gendarmerie…

  • Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture.
    iiif_logo.alt
    Cote : 4 N 1 - 402
    Période : 1799 - 1937
    Extrait de la notice :

    …préfecture et des sous-préfectures, des tribunaux et prisons des quatre arrondissements, des casernes de gendarmerie…

  • 7187 W
    iiif_logo.alt
    Cote : 7187 W 1 - 166
    Période : 1980 - 2006
    Extrait de la notice :

    …garde à vue : il s'agit d'un registre spécial devant être tenu dans tout local de police ou de gendarmerie…

    …soupçonnée d'avoir commis ou tenté de commettre une infraction, par les forces de police ou de gendarmerie…

  • 7186 W
    iiif_logo.alt
    Cote : 7186 W 1 - 214
    Période : 1979 - 2007
    Extrait de la notice :

    …garde à vue : il s'agit d'un registre spécial devant être tenu dans tout local de police ou de gendarmerie…

    …soupçonnée d'avoir commis ou tenté de commettre une infraction, par les forces de police ou de gendarmerie…

  • Organisation de l'armée
    iiif_logo.alt
    Cote : 2 R 1 - 2 R 284
    Période : 1799 - 1939
    Extrait de la notice :

    …Ont été créées les sous-séries 1 R (recrutement), 4 R (garde nationale), 5 R (gendarmerie), 6 R (sapeurs…

  • 7321 W
    iiif_logo.alt
    Cote : 7321 W 1 - 33
    Période : 1988 - 2003
    Extrait de la notice :

    …garde à vue : il s'agit d'un registre spécial devant être tenu dans tout local de police ou de gendarmerie…

    …soupçonnée d'avoir commis ou tenté de commettre une infraction, par les forces de police ou de gendarmerie…

Liens