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Cote : 550 Edepot 784Période : 1793 - 1820Extrait de la notice :
…Gendarmerie : circulaires concernant l'organisation et le fonctionnement de la gendarmerie nationale…
…(1793-an IX) ; menues réparations à l'hôtel abritant la gendarmerie nationale (an IX-1820)…
…GENDARMERIE…
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Cote : 4 N 43Période : 1869 - 1925Extrait de la notice :
…Renouvellement du bail d'un bâtiment appartenant à la ville pour le casernement de gendarmerie, correspondance…
…GENDARMERIE…
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Cote : 4 N 71Période : 1859 - 1929Extrait de la notice :
…Renouvellement du bail de la gendarmerie (1859-1924).…
…Acquisition d'un immeuble pour la caserne de gendarmerie (1861, 1924-1929).…
…GENDARMERIE…
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Cote : 4 N 50Période : 1783 - 1853Extrait de la notice :
…Décret de 1811 : le bâtiment abritant la gendarmerie appartient au département.…
…Acquisition de l'hôtel de ville de Jussey en vue d'installer la gendarmerie (1852-1853).…
…Etablissement d'un dépôt d'étalons dans l'ancienne caserne de gendarmerie : projet, réparations et travaux…
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Cote : 4 N 58Période : 1898 - 1925Extrait de la notice :
…Renouvellement du bail de la gendarmerie (1898-1919).…
…Acquisition de la gendarmerie par le département (1921-1922).…
…GENDARMERIE…
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Cote : 4 N 62Période : 1868 - 1908Extrait de la notice :
…Renouvellement du bail de la gendarmerie : rapports, correspondance (1868-1908).…
…GENDARMERIE…
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Cote : 4 N 47Période : 1843 - 1936Extrait de la notice :
…Projet de construction d'un bâtiment destiné à loger la gendarmerie à pied dans la caserne de gendarmerie…
…Avant-projet de caserne de gendarmerie : plans.…
…Plan général de la gendarmerie de Gray (1873).…
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Cote : 4 N 59Période : 1891 - 1939Extrait de la notice :
…Renouvellement du bail de la gendarmerie (1891-1892). Assurance (1895).…
…Acquisition de la caserne de gendarmerie par le département (1891-1892).…
…Appropriation de la caserne de gendarmerie : rapports, détails estimatifs, correspondance, plan (1891…
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Cote : 4 N 48Période : 1895 - 1936Extrait de la notice :
…Réparations de la caserne de gendarmerie : estimation des travaux à réaliser, rapports, plans (1895-…
…GENDARMERIE…
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Cote : 4 N 64Période : 1890 - 1932Extrait de la notice :
…Renouvellement du bail de la gendarmerie (1890-1929), plan ; avenant au bail (1938).…
…Projet d'acquisition de la caserne de gendarmerie par le département (1930-1932).…
…GENDARMERIE…