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Cote : 1122 W 1-150Période : 1962 - 1982Extrait de la notice :
…Préfecture du Cantal - Équipement et urbanisme…
…Urbanisme…
…Équipement et urbanisme…
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Cote : 1611 W 1-54Période : 1830 - 2000Extrait de la notice :
…1611 W - Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)…
…urbanisme…
…Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort…
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Cote : 1682 W1-13Période : 1976 - 2000Extrait de la notice :
…1682 W - Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)…
…urbanisme…
…Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort…
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Cote : 1636 W 1-25Période : 1962 - 1990Extrait de la notice :
…Préfecture du Cantal - Bureau de l'environnement et de l'urbanisme…
…Urbanisme…
…Bureau de l'environnement et de l'urbanisme…
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Cote : 1701 W 1-46Période : 1975 - 2001Extrait de la notice :
…1701 W - Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)…
…urbanisme…
…Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort…
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Cote : 1662 W 1-15Période : 1979 - 1997Extrait de la notice :
…1662 W - Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)…
…urbanisme…
…Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort…
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Cote : 1600W1-7Période : 1973 - 1992Extrait de la notice :
…DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement : plans d'occupation des sols (POS)…
…urbanisme…
…Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement…
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Cote : 1986W1-5Période : 1975 - 2007Extrait de la notice :
…1986 W - Direction Départementale des Territoires (D.D.T.) service Habitat et Urbanisme…
…urbanisme…
…1986 W - Direction Départementale des Territoires (D.D.T.) service Habitat et Urbanisme…
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Cote : 1586W1-14Période : 1978 - 1991Extrait de la notice :
…DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement : plans d'occupation des sols (POS)…
…urbanisme…
…Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement…
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Cote : 1402 W 1-116Période : 1946 - 1999Extrait de la notice :
…de Belfort - Direction du développement local - Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme…
…urbanisme…
…de Belfort - Direction du développement local - Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme…