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Cote : 1400 W 1-94Période : 1874 - 1992Extrait de la notice :
…qui concerne la voirie, les voies navigables et les ports, ainsi que l'hydraulique agricole et l'urbanisme…
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Cote : 1336 W 1-32Période : 1971 - 2002Extrait de la notice :
…Versement du bureau aménagement, urbanisme et habitat de la Direction départementale de l'équipement…
…Bordereau de versement du bureau aménagement, urbanisme et habitat de la Direction départementale de…
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Cote : 1389 W 1-397Période : 1958 - 2000Extrait de la notice :
…Versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement…
…Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de…
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Cote : 1293 W 1-8Période : 1970 - 2001Extrait de la notice :
…Versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes…
…Versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes…
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Cote : 1321 W 1-2Période : 1978 - 2001Extrait de la notice :
…Versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes…
…Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes…
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Cote : 1316 W 1-2Période : 1985 - 1990Autorités indexées
…Urbanisme…
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Cote : 1476 W 1-16Période : 2002 - 2003Autorités indexées
…Urbanisme…
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Cote : 1317 W 1-33Période : 1970 - 2001Extrait de la notice :
…Versement du bureau aménagement, urbanisme et habitat de la Direction départementale de l'équipement…
…Bordereau de versement du bureau aménagement, urbanisme et habitat de la Direction départementale de…
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Cote : 1403 W 1-14Période : 1970 - 1995Extrait de la notice :
…Dossiers de marchés : travaux de voirie, d'urbanisme ainsi que sur la base aérienne de Biscarrosse.…
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Période : 1940 - 2011Extrait de la notice :
…Urbanisme, transports et circulation (1465 W)…
…Urbanisme, transports et circulation (1465 W)…