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Date de modification : 11 mai 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Châteauroux - Archives municipales -
Date de modification : 10 juillet 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Manche -
Période : 1777 - 1996Extrait de la notice :
…Urbanisme commercial.…
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Cote : 44 B 50Période : 1670 - 1771Fonds : Bailliage de ThoisseyExtrait de la notice :
…Urbanisme, travaux aux biens collectifs…
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Cote : 3 U 4838Période : 1947 - 1951Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…sinistré et de l'indemnité qui y est rattachée faite par le Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme…
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Cote : 44 B 35Période : 1681 - 1739Fonds : Bailliage de ThoisseyExtrait de la notice :
…délibérations figurent aussi dans les nominations de consuls et autres (ci-dessus) et dans les affaires d'urbanisme…
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Cote : 2 O 25Période : 1917 - 1991Extrait de la notice :
…Urbanisme commercial.…
…Urbanisme commercial, réglementation : documentation réglementaire (1971-1991).…
…Commission de l'urbanisme local, examen de projet d'extension de magasins situés dans des communes limitrophes…
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Cote : 1 D 194Période : 1971 - 1987Fonds : 1D - Conseil municipalExtrait de la notice :
…Commission d'urbanisme : dossiers de séance (1972-1977).…
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Cote : 3 Q 5Période : 1973 - 1975Fonds : 3Q - Etablissement hospitaliersExtrait de la notice :
…1 et 2 rue des Tybilles pour la construction d'un institut medico-éducatif : plans, certificat d'urbanisme…
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Cote : 1205 W 6Période : 1961 - 1963Fonds : Fonds du Lycée Edgar QuinetExtrait de la notice :
…plan d'urbanisme…
…plan d'urbanisme…
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