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Date de modification : 10 juillet 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Manche -
Date de modification : 15 décembre 2022Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales du Nord -
Date de modification : 16 mars 2022Extrait de la notice :
…D’un point de vue plus général, l’histoire de l’urbanisme bisontin est inséparable de la stratégie militaire…
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs -
Date de modification : 11 mai 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Châteauroux - Archives municipales -
Cote : 1750W32-35Période : 1990 - 1996Extrait de la notice :
…Certificats d’urbanisme…
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Cote : 2004W1-392Période : 1945 - 2004Extrait de la notice :
…Documents d’urbanisme…
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Cote : 1786W174-176Période : 1981 - 1996Extrait de la notice :
…Certificats d’urbanisme…
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Cote : 1793W103-217Période : 1984 - 2004Extrait de la notice :
…d’occupation des sols (POS) ou plan local d’urbanisme (PLU).…
…Sont soumis au contrôle de légalité les documents d’urbanisme signés par le maire des communes avec plan…
…Documents d’urbanisme soumis au contrôle de légalité.…
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Cote : 1793W103-217Période : 1984 - 2004Extrait de la notice :
…d’occupation des sols (POS) ou plan local d’urbanisme (PLU).…
…Sont soumis au contrôle de légalité les documents d’urbanisme signés par le maire des communes avec plan…
…Documents d’urbanisme soumis au contrôle de légalité.…
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Cote : 2318W9-22Période : 1993 - 2006Extrait de la notice :
…Contrats locaux d’urbanisme…
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