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Période : 1945 - 1988Extrait de la notice :
…Urbanisme, travaux budgétaires.…
…Urbanisme…
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Période : 1973 - 1984Extrait de la notice :
…Urbanisme et logement.…
…Urbanisme…
…Environnement - Aménagement du territoire (DATAR) - Logement - Urbanisme.…
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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Toulouse - Archives municipales -
Date de modification : 20 avril 2023Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Villeneuve-d'Ascq - Service archives-documentation -
Date de modification : 11 mai 2023Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Châteauroux - Archives municipales -
Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Perpignan - Archives communales -
Cote : B-0082651/2 - B-0082653/1Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Urbanisme, logement.…
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Cote : B-0053428/1-B-0053429/3Période : 1949 - 1977Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…Urbanisme opérationnel, zones d'aménagement.…
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Cote : B-0065882/1 -B-0065882/4Période : 1967 - 1979Extrait de la notice :
…Aménagement foncier et urbanisme.…
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Cote : B-0080345/1-B-0080353/1Période : 1981 - 1989Extrait de la notice :
…Grands projets d'architecture et d'urbanisme.…
…l'État), 2C (statut et indemnités des personnels des ministères ou des budgets de l'agriculture, urbanisme…
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