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Cote : 1644 W 2Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Bretagne : certificat d’urbanisme.…
…urbanisme…
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Cote : 1644 W 7Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Petitefontaine : certificats d’urbanisme.…
…urbanisme…
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Période : 1618 - 1976Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…urbanisme…
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Période : 1841 - 2010Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…urbanisme…
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Période : 1824 - 2007Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : 1529 W 22-27Période : 1975 - 1983Extrait de la notice :
…Certificats d’urbanisme de division.…
…urbanisme…
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Cote : 1644 W 4Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Eloie : infraction au code de l’urbanisme, PLU.…
…urbanisme…
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Cote : 1397 W 664-668Période : 1964 - 1984Extrait de la notice :
…Urbanisme, équipement…
…Urbanisme…
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Cote : Arch. comm. Grambois 1 T 4-6Période : 1965 - 1981Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Plans d'urbanisme…
…urbanisme…
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Période : 1971 - 1998Fonds : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme et d'aménagement foncier (1971-1998)Extrait de la notice :
…Urbanisme opérationnel…
…urbanisme…
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