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Cote : 1644 W 2Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Bretagne : certificat d’urbanisme.…
…urbanisme…
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Cote : 1644 W 7Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Petitefontaine : certificats d’urbanisme.…
…urbanisme…
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Cote : 1529 W 22-27Période : 1975 - 1983Extrait de la notice :
…Certificats d’urbanisme de division.…
…urbanisme…
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Cote : 3019W 1-3019W23Période : 1986 - 1992Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
…URBANISME…
…3019W - Préfecture du Rhône - Urbanisme…
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Cote : 1901W 1-1901W12Période : 1971 - 1984Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
…URBANISME…
…1901W - Préfecture du Rhône - Urbanisme…
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Cote : 1709W 1-1709W9Période : 1964 - 1983Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
…URBANISME…
…Commission départementale d'urbanisme (CDU) (1983). Logement HLM, conventionnement PAH.…
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Cote : 4842W 1-4842W12Période : 1976 - 1983Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
…URBANISME…
…OPERATION D'URBANISME…
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Cote : 2325W 1-2325W31Période : 1985 - 1987Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
…URBANISME…
…OPERATION D'URBANISME…
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Cote : 1644 W 4Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Eloie : infraction au code de l’urbanisme, PLU.…
…urbanisme…
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Cote : 1W/27Période : 1985 - 2003Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
…urbanisme…
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