-
Cote : 1163 W 1 à 5Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…Commission départementale d’urbanisme commercial…
…urbanisme…
…Commission départementale d'urbanisme commercial…
-
Cote : 135 W 503Période : 1968 - 1971Extrait de la notice :
…La Ciotat : projets d'urbanisme.…
…urbanisme…
…opération d'urbanisme…
-
Cote : 1158 W 471Période : 1943 - 1977Extrait de la notice :
…Planification - Aménagement foncier et urbanisme…
…urbanisme…
-
Cote : 135 W 497Période : 1968 - 1971Extrait de la notice :
…Allauch : intervention en matière d'urbanisme.…
…urbanisme…
-
Cote : 1163 WPériode : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…Commission départementale d'urbanisme commercial (CDUC). - Séances.…
…urbanisme…
…Commission départementale d’urbanisme commercial : procès-verbaux des séances, seuls sont détaillés les…
-
Cote : 52 W 86Période : 1955 - 1960Extrait de la notice :
…Etats annuels d'avancement du remembrement et des études d’urbanisme.…
…urbanisme…
-
Cote : 135 W 516 à 519Période : 1974 - 1978Extrait de la notice :
…Marseille : intervention et réclamation en matière d'urbanisme.…
…urbanisme…
-
Cote : 1693 W 9-15Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Urbanisme (dossiers de permis de construire)…
…urbanisme…
-
Cote : 1158 W 463Période : 1943 - 1974Extrait de la notice :
…d'urbanisme et plans d'aménagement des communes sinistrées…
…Urbanisme - construction, reconstruction - lois, décrets, circulaires - plans régionaux et communaux…
…urbanisme…
-
Cote : 1158 W 464Période : 1947 - 1970Extrait de la notice :
…Urbanisme - construction, reconstruction - lois, décrets, circulaires - textes généraux…
…urbanisme…