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Cote : 1291 W 28Période : 1950 - 1995Extrait de la notice :
….) ; Chambre Régionale des Comptes ; Fédération des Gîtes Ruraux ; Heures supplémentaires (instructions) ; Contentieux urbanisme.…
…Urbanisme…
….) ; Chambre Régionale des Comptes ; Fédération des Gîtes Ruraux ; Heures supplémentaires (instructions) ; Contentieux urbanisme.…
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Cote : 1393 W 13Période : 1973 - 1992Extrait de la notice :
…Urbanisme…
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Cote : 1389 W 171Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…Service aménagement, urbanisme et logement…
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Cote : 1389 W 172Période : 1983 - 1992Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…Service aménagement, urbanisme et logement…
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Cote : 1389 W 173Période : 1965 - 1968Extrait de la notice :
…Commune des Orres : Plan Sommaire d'Urbanisme (1965-1967). Plan Directeur d'Urbanisme partiel (1967-1968).…
…Urbanisme…
…Service aménagement, urbanisme et logement…
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Cote : 1389 W 174Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…Service aménagement, urbanisme et logement…
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Cote : 1389 W 175Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…Service aménagement, urbanisme et logement…
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Cote : 1389 W 176Période : 1974 - 1980Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…Service aménagement, urbanisme et logement…
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Cote : 1389 W 177Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…Service aménagement, urbanisme et logement…
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Cote : 1389 W 178Période : 1987 - 1988Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…Service aménagement, urbanisme et logement…