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Cote : 1 W 19862-1Période : 1953 - 1962Extrait de la notice :
…Organisation du « jour mondial de l'urbanisme » à Lille et de la campagne nationale en faveur de la construction…
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Date de modification : 21 mars 2024Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-Maritimes -
Cote : 535 W 11/7Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…2007-141 Réforme des autorisations d'urbanisme – institution de l'obligation de solliciter une déclaration…
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Cote : 535 W 11/6Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…2007-140 Réforme des autorisations d'urbanisme – institution de l'obligation de solliciter un permis…
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Cote : 535 W 14/20Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…2008-104 Plan local d'urbanisme (PLU) – institution d'une taxe forfaitaire sur les cessions de terrains…
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Cote : 535 W 9/51Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…2007-63 Plan local d'urbanisme (PLU) d'Auxerre – révision simplifiée pour le projet du parc d'activité…
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Cote : 535 W 11/46Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…2007-179 Plan local d'urbanisme (PLU) d'Auxerre – modification pour permettre la réhabilitation de l'ancien…
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Cote : 535 W 16/17Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…2008-251 Venoy – révision du plan d'occupation des sols et transformation en plan local d'urbanisme (…
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Cote : 535 W 15/58Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…2008-223 Saint-Georges – révision du plan local d'urbanisme (PLU) – représentation de la ville au groupe…
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Cote : 535 W 8/36Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…Plan d'occupation des sols (POS) de Monéteau – mise en révision et transformation en plan local d'urbanisme…