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Date de modification : 23 août 2021Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Dunkerque - Archives de Dunkerque - Centre de la Mémoire Urbaine d'Agglomération -
Date de modification : 7 juillet 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Cannes - Archives municipales - Salle de lecture -
Période : 1618 - 1976Extrait de la notice :
…Urbanisme…
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Cote : 396 E DEPOT 47Période : 1966 - 1969Extrait de la notice :
…Service départemental d'urbanisme, contentieux relatif à la construction d'un mur : correspondance (1966…
…), commission, examen des dossiers : correspondance (1969) ; Plan d'urbanisme directeur, avis favorable…
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Cote : 1195 W 1 - 21Période : 1957 - 1993Extrait de la notice :
…contenu Financement d'organismes d'aménagement de crédit immobilier et de conseil en architecture et urbanisme…
…Politique départementale en matière de production d'énergie, d'aménagement du territoire et d'urbanisme…
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Cote : 12 S 6Période : 1961 - 1963Extrait de la notice :
…directeur du groupement d'urbanisme Cannes-Grasse.…
…commissions d'enquête : fixation des tarifs maxima de péage sur l'autoroute Estérel Côte d'Azur, plan d'urbanisme…
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Cote : 535 W 11/7Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…2007-141 Réforme des autorisations d'urbanisme – institution de l'obligation de solliciter une déclaration…
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Cote : 535 W 11/6Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…2007-140 Réforme des autorisations d'urbanisme – institution de l'obligation de solliciter un permis…
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Cote : 535 W 14/20Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…2008-104 Plan local d'urbanisme (PLU) – institution d'une taxe forfaitaire sur les cessions de terrains…
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Cote : 535 W 9/51Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…2007-63 Plan local d'urbanisme (PLU) d'Auxerre – révision simplifiée pour le projet du parc d'activité…