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Cote : 3143 W 204Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…Etude d'approche environnementale de l'urbanisme.…
…URBANISME…
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Cote : 8 J 124Période : 1501 - 1900Fonds : BigotExtrait de la notice :
…Impôts (généralités, avertissements) ; urbanisme ; affaires religieuses…
…urbanisme…
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Date de modification : 30 juin 2021Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Marne -
Date de modification : 7 juillet 2023Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Cannes - Archives municipales - Salle de lecture -
Date de modification : 3 avril 2024Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Gironde -
Date de modification : 16 juin 2021Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Institutions : Archives départementales de la Haute-Savoie ; Commune d'Annecy - Archives municipales -
Date de modification : 12 juin 2023Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune d'Annecy - Archives municipales -
Date de modification : 1 juillet 2021Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Villeurbanne - Archives municipales -
Cote : 12 S 6Période : 1961 - 1963Extrait de la notice :
…directeur du groupement d'urbanisme Cannes-Grasse.…
…commissions d'enquête : fixation des tarifs maxima de péage sur l'autoroute Estérel Côte d'Azur, plan d'urbanisme…
…URBANISME…
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Fonds : Cartes postalesExtrait de la notice :
…urbanisme…
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