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Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Perpignan - Archives communales -
Date de modification : 9 mars 2023Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'Azur - Service des archives -
Date de modification : 26 juillet 2023Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'Azur - Service des archives -
Cote : 1124 W 148-169Période : 1995 - 2019Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…urbanisme…
…Urbanisme…
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Période : 1910 - 1994Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans d'urbanisme puis schémas directeurs. Plans d'occupation des sols…
…1 T - Urbanisme…
…autorisation d'urbanisme…
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Période : 1962 - 1974Extrait de la notice :
…Plans d'urbanisme directeur (PUD)…
…autorisation d'urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : 1124 W 162Période : 1995 - 2012Extrait de la notice :
…Historique de la conservation Antérieurement conservée pour exposition au Forum d'urbanisme et d'architecture…
…urbanisme…
…Historique de la conservation Antérieurement conservée pour exposition au Forum d'urbanisme et d'architecture…
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Cote : 1124 W 160Période : 1995 - 2000Extrait de la notice :
…Historique de la conservation Antérieurement conservée pour exposition au Forum d'urbanisme et d'architecture…
…urbanisme…
…Historique de la conservation Antérieurement conservée pour exposition au Forum d'urbanisme et d'architecture…
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Cote : 1124 W 163Période : 1995 - 2012Extrait de la notice :
…Historique de la conservation Antérieurement conservée pour exposition au Forum d'urbanisme et d'architecture…
…urbanisme…
…Historique de la conservation Antérieurement conservée pour exposition au Forum d'urbanisme et d'architecture…
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Cote : 1124 W 157Période : 1995 - 2012Extrait de la notice :
…Historique de la conservation Antérieurement conservée pour exposition au Forum d'urbanisme et d'architecture…
…urbanisme…
…Historique de la conservation Antérieurement conservée pour exposition au Forum d'urbanisme et d'architecture…
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Cote : 1124 W 165Période : 1995 - 2012Extrait de la notice :
…Historique de la conservation Antérieurement conservée pour exposition au Forum d'urbanisme et d'architecture…
…urbanisme…
…Historique de la conservation Antérieurement conservée pour exposition au Forum d'urbanisme et d'architecture…
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Cote : 1124 W 166Période : 1995 - 2012Extrait de la notice :
…Historique de la conservation Antérieurement conservée pour exposition au Forum d'urbanisme et d'architecture…
…urbanisme…
…Historique de la conservation Antérieurement conservée pour exposition au Forum d'urbanisme et d'architecture…
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Cote : 1124 W 164Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…Historique de la conservation Antérieurement conservée pour exposition au Forum d'urbanisme et d'architecture…
…urbanisme…
…Historique de la conservation Antérieurement conservée pour exposition au Forum d'urbanisme et d'architecture…
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Cote : 1124 W 154Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Historique de la conservation Antérieurement conservée pour exposition au Forum d'urbanisme et d'architecture…
…urbanisme…
…Historique de la conservation Antérieurement conservée pour exposition au Forum d'urbanisme et d'architecture…
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Cote : 1124 W 155Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…Historique de la conservation Antérieurement conservée pour exposition au Forum d'urbanisme et d'architecture…
…urbanisme…
…Historique de la conservation Antérieurement conservée pour exposition au Forum d'urbanisme et d'architecture…
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Cote : 1124 W 156Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…Historique de la conservation Antérieurement conservée pour exposition au Forum d'urbanisme et d'architecture…
…urbanisme…
…Historique de la conservation Antérieurement conservée pour exposition au Forum d'urbanisme et d'architecture…
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Cote : 1124 W 167Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…Historique de la conservation Antérieurement conservée pour exposition au Forum d'urbanisme et d'architecture…
…urbanisme…
…Historique de la conservation Antérieurement conservée pour exposition au Forum d'urbanisme et d'architecture…
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Cote : 1124 W 168Période : 1995 - 2012Extrait de la notice :
…Historique de la conservation Antérieurement conservée pour exposition au Forum d'urbanisme et d'architecture…
…urbanisme…
…Historique de la conservation Antérieurement conservée pour exposition au Forum d'urbanisme et d'architecture…
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Cote : 1124 W 169Période : 1995 - 2012Extrait de la notice :
…Historique de la conservation Antérieurement conservée pour exposition au Forum d'urbanisme et d'architecture…
…urbanisme…
…Historique de la conservation Antérieurement conservée pour exposition au Forum d'urbanisme et d'architecture…
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Cote : 1124 W 158Période : 1995 - 2012Extrait de la notice :
…Historique de la conservation Antérieurement conservée pour exposition au Forum d'urbanisme et d'architecture…
…urbanisme…
…Historique de la conservation Antérieurement conservée pour exposition au Forum d'urbanisme et d'architecture…
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Cote : 1124 W 159Période : 1995 - 2012Extrait de la notice :
…Historique de la conservation Antérieurement conservée pour exposition au Forum d'urbanisme et d'architecture…
…urbanisme…
…Historique de la conservation Antérieurement conservée pour exposition au Forum d'urbanisme et d'architecture…
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Cote : 1124 W 148Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Historique de la conservation Antérieurement conservée pour exposition au Forum d'urbanisme et d'architecture…
…urbanisme…
…Historique de la conservation Antérieurement conservée pour exposition au Forum d'urbanisme et d'architecture…
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Cote : 1124 W 149Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Historique de la conservation Antérieurement conservée pour exposition au Forum d'urbanisme et d'architecture…
…urbanisme…
…Historique de la conservation Antérieurement conservée pour exposition au Forum d'urbanisme et d'architecture…
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Cote : 1124 W 150Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Historique de la conservation Antérieurement conservée pour exposition au Forum d'urbanisme et d'architecture…
…urbanisme…
…Historique de la conservation Antérieurement conservée pour exposition au Forum d'urbanisme et d'architecture…
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Cote : 1124 W 161Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Historique de la conservation Antérieurement conservée pour exposition au Forum d'urbanisme et d'architecture…
…urbanisme…
…Historique de la conservation Antérieurement conservée pour exposition au Forum d'urbanisme et d'architecture…
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Période : 1861 - 2013Extrait de la notice :
…Urbanisme et construction à Nice de l'Annexion à la décentralisation…
…Série T - Urbanisme et construction à Nice…
…urbanisme…
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Période : 1947 - 1955Extrait de la notice :
…autorisation d'urbanisme…
…urbanisme…
…plan d'urbanisme…
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Période : 1910 - 1939Extrait de la notice :
…autorisation d'urbanisme…
…urbanisme…
…plan d'urbanisme…
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Période : 1913 - 1939Extrait de la notice :
…autorisation d'urbanisme…
…urbanisme…
…plan d'urbanisme…
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Période : 1910 - 1921Extrait de la notice :
…autorisation d'urbanisme…
…plan d'urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : 1 T 5Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…plan d'urbanisme…
…autorisation d'urbanisme…
…urbanisme…
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Période : 1931 - 1931Extrait de la notice :
…urbanisme…
…autorisation d'urbanisme…
…plan d'urbanisme…
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Cote : 1 T 6Période : 1970 - 1974Extrait de la notice :
…urbanisme…
…plan d'urbanisme…
…autorisation d'urbanisme…
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Cote : 1 T 2-1Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…urbanisme…
…plan d'urbanisme…
…autorisation d'urbanisme…
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Cote : 1 T 4Période : 1947 - 1955Extrait de la notice :
…autorisation d'urbanisme…
…plan d'urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : 1 T 2-2Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…autorisation d'urbanisme…
…plan d'urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : 1 T 2-5Période : 1922 - 1927Extrait de la notice :
…plan d'urbanisme…
…autorisation d'urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : 1 T 2-3Période : 1924 - 1939Extrait de la notice :
…plan d'urbanisme…
…urbanisme…
…autorisation d'urbanisme…
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Cote : 1 Fi 7-6Période : 1931 - 1931Extrait de la notice :
…autorisation d'urbanisme…
…urbanisme…
…plan d'urbanisme…
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Cote : 1 Fi 7-4Période : 1931 - 1931Extrait de la notice :
…plan d'urbanisme…
…autorisation d'urbanisme…
…urbanisme…
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Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…autorisation d'urbanisme…
…urbanisme…
…Services en charge de l'urbanisme et des permis de construire…
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Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…urbanisme…
…autorisation d'urbanisme…
…Services en charge de l'urbanisme et des permis de construire…
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Période : 1982 - 1985Extrait de la notice :
…urbanisme…
…autorisation d'urbanisme…
…Services en charge de l'urbanisme et des permis de construire…
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Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…autorisation d'urbanisme…
…urbanisme…
…Services en charge de l'urbanisme et des permis de construire…
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Période : 1985 - 1994Extrait de la notice :
…autorisation d'urbanisme…
…urbanisme…
…Services en charge de l'urbanisme et des permis de construire…
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Cote : 1 Fi 7-11Période : 1921 - 1921Extrait de la notice :
…autorisation d'urbanisme…
…urbanisme…
…plan d'urbanisme…
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Cote : 1 Fi 7-2Période : 1931 - 1931Extrait de la notice :
…plan d'urbanisme…
…autorisation d'urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : 1 T 16Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…autorisation d'urbanisme…
…urbanisme…
…Services en charge de l'urbanisme et des permis de construire…
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Cote : 1 Fi 7-1Période : 1910 - 1910Extrait de la notice :
…plan d'urbanisme…
…urbanisme…
…autorisation d'urbanisme…
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Période : 1976 - 1981Extrait de la notice :
…urbanisme…
…autorisation d'urbanisme…
…Services en charge de l'urbanisme et des permis de construire…