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Urbanisme

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data.culture.fr : urbanisme

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  • Nogent-sur-Marne, cité modèle. Histoire d’une banlieue résidentielle aux XIXe-XXe siècles
    Date de modification : 16 juin 2021
    Extrait de la notice :

    …Urbanisme…

    Lieu de conservation : Commune de Nogent-sur-Marne - Service archives-documentation
  • 06/12/2004
    Cote : 2389W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …1-9 : Urbanisme : dossiers contentieux (permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme…

  • 03/02/2006
    Cote : 2493W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …1-5 : MARNU (Modalités d'Application du Règlement National d'Urbanisme) pour les communes du Haut-Rhin…

    …ne disposant ni d'un POS (Plan d'Occupation des Sols) , ni d'un PLU (Plan Local d'Urbanisme) (1987-…

  • 27/11/2012
    Cote : 2904W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …1-2 : Urbanisme et aménagement foncier : dossiers Association Foncière Urbaine Autorisée "Lachmatten"…

    …: demandes de permis de construire, permis de démolir, déclaration de travaux, certificat d'urbanisme…

    …Association Foncière Urbaine Autorisée "Devant Chalmont" à Lièpvre (1991-2006) ; 3 : Autorisations d'urbanisme…

  • 21/12/2005
    Cote : 2480W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …1-20 : Urbanisme et environnement : dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation…

  • 18/10/2005
    Cote : 2467W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …1-24 : Urbanisme et environnement : dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation…

  • 07/12/2004
    Cote : 2390W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …1-24 : Urbanisme et environnement: dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation…

  • 26/08/2008
    Cote : 2719W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …1-11 : Urbanisme et environnement : dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation…

  • 11/12/2008
    Cote : 2751W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …1-30 : Dossiers instruits par la Commission Départementale d'Urbanisme Commercial du Haut-Rhin (C.D.U.C…

  • 22/03/2006
    Cote : 2506W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …(1950-2005) ; 1-3 : GU (Groupement d'Urbanisme)(1960-1970)…

    …4-13 : PSU (Plan Sommaire d'Urbanisme) (1950-1980) ; 14-19 : DUP (Déclaration d'Utilité Publique) (1988…

    …àl'urbanisme des communes : Plan d'Occupation des Sols, Déclaration d'Utilité Publique, Plan Sommaire d'Urbanisme…

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