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Date de modification : 1 septembre 2021Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales de Mayotte -
Date de modification : 7 juillet 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Institutions : Archives départementales de la Loire ; Commune de Saint-Etienne - Archives municipales -
Date de modification : 22 juin 2021Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales de Charente-Maritime -
Cote : 2577 W 1-54Période : 1977 - 1996Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers de travaux d'urbanisme (1977-1996), cahiers d'enregistrement du courrier…
…Urbanisme.…
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Période : 1960 - 1994Extrait de la notice :
…Documents d'urbanisme.…
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Cote : 3267 W 1-4Période : 2002 - 2003Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…du contenu Arrêtés d'alignement, autorisations de voirie, certificats de bornage, certificats d'urbanisme…
…Voirie et urbanisme.…
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Cote : 2448 W 1-235Période : 2001 - 2014Extrait de la notice :
…2448 W Urbanisme…
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Cote : 174 J 179Période : 1984 - 1994Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement.…
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Cote : 2485 W 1-145Période : 1967 - 2007Extrait de la notice :
…2485 W - Certificat d'urbanisme…
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Cote : 2430 W 1-122Période : 2012 - 2013Extrait de la notice :
…Ex subdi Verdun Urbanisme…
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