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Cote : 1 S 2398Période : 1924 - 1939Fonds : 1 S - Ponts et ChausséesExtrait de la notice :
…Urbanisme, projets, régionaux : instructions ; Comités "Commission d'aménagement et d'extension des villes…
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Cote : 1 S 2399Période : 1936 - 1939Fonds : 1 S - Ponts et ChausséesExtrait de la notice :
…Servitudes, urbanisme, permis de construire.…
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Date de modification : 15 décembre 2022Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales du Nord -
Date de modification : 26 octobre 2021Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Fontenay-aux-Roses - Service archives-documentation -
Date de modification : 17 novembre 2022Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Perpignan - Archives communales -
Date de modification : 24 août 2023Extrait de la notice :
…de construire de la période 1950-1980 remet en avant ce mode d’habitation longtemps éclipsé par l’urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Fontenay-aux-Roses - Service archives-documentation -
Période : 1948 - 2010Extrait de la notice :
…Actes d'urbanisme…
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Période : 1991 - 1998Extrait de la notice :
…Certificats d'urbanisme.…
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Période : 1984 - 1991Extrait de la notice :
…Certificats d'urbanisme.…
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Période : 1992 - 1994Extrait de la notice :
…Certificats d'urbanisme.…
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