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Date de modification : 16 juin 2021Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Nogent-sur-Marne - Service archives-documentation -
Date de modification : 1 septembre 2021Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales de Mayotte -
Date de modification : 14 septembre 2022Extrait de la notice :
…La physionomie de la ville évolue aussi avec la mise en œuvre d’une véritable politique d’urbanisme et…
Lieu de conservation : Commune de Besançon - Archives municipales -
Date de modification : 20 mars 2023Extrait de la notice :
…Projets d’urbanisme oubliés du XVIIIe à la fin du XXe siècle…
…Si la trentaine de projets d’urbanisme présentée dans ce catalogue d'exposition émane principalement…
Lieu de conservation : Commune de Besançon - Archives municipales -
Date de modification : 7 juillet 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Institutions : Archives départementales de la Loire ; Commune de Saint-Etienne - Archives municipales -
Cote : 2448 W 1-235Période : 2001 - 2014Extrait de la notice :
…2448 W Urbanisme…
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Cote : 2485 W 1-145Période : 1967 - 2007Extrait de la notice :
…2485 W - Certificat d'urbanisme…
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Cote : 2430 W 1-122Période : 2012 - 2013Extrait de la notice :
…Ex subdi Verdun Urbanisme…
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Cote : 2431 W 1-156Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…Autorisation urbanisme-Subdi Verdun…
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Cote : 1962 WPériode : 1984 - 1993Extrait de la notice :
…d'urbanisme.…
…Urbanisme et aménagement foncier, dossiers communaux : déclarations de travaux, certificats et renseignements…
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