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Cote : 1158 W 471Période : 1943 - 1977Extrait de la notice :
…Planification - Aménagement foncier et urbanisme…
…urbanisme…
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Cote : 3143 W 204Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…Etude d'approche environnementale de l'urbanisme.…
…URBANISME…
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Cote : 8 J 124Période : 1501 - 1900Fonds : BigotExtrait de la notice :
…Impôts (généralités, avertissements) ; urbanisme ; affaires religieuses…
…urbanisme…
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Cote : 1693 W 9-15Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Urbanisme (dossiers de permis de construire)…
…urbanisme…
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Cote : 1158 W 463Période : 1943 - 1974Extrait de la notice :
…d'urbanisme et plans d'aménagement des communes sinistrées…
…Urbanisme - construction, reconstruction - lois, décrets, circulaires - plans régionaux et communaux…
…urbanisme…
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Cote : 1158 W 464Période : 1947 - 1970Extrait de la notice :
…Urbanisme - construction, reconstruction - lois, décrets, circulaires - textes généraux…
…urbanisme…
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Cote : 1158 W 469Période : 1963 - 1977Extrait de la notice :
…Reconstruction et urbanisme - permis de construire - affaires diverses…
…urbanisme…
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Date de modification : 30 juin 2021Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Marne -
Date de modification : 12 juin 2023Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune d'Annecy - Archives municipales -
Date de modification : 1 juillet 2021Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Villeurbanne - Archives municipales
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