-
Date de modification : 17 juin 2021Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Fontenay-sous-Bois - Service archives-documentation -
Date de modification : 10 juillet 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Manche -
Période : 1618 - 1976Extrait de la notice :
…Urbanisme…
-
Cote : 1032 W 19 - 20Période : 1969 - 1977Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
-
Cote : 1293 W 1 - 17Période : 1940 - 1964Extrait de la notice :
…Reconstruction et urbanisme.…
-
Cote : 3143 W 204Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…Etude d'approche environnementale de l'urbanisme.…
-
Cote : 3341 W 2Période : 1951 - 1977Fonds : Direction départementale de l'équipement de Saône-et-Loire, urbanisme et construction (3341W)Extrait de la notice :
…Urbanisme, alignement et servitudes : plans.…
-
Cote : 3997 W 1 - 87Période : 2002 - 2007Extrait de la notice :
…Les dossiers des communes pourvues d'un plan local d'urbanisme (PLU) ou assimilé sont conservés par ces…
…national d'urbanisme (RNU).…
…Dossiers d'autorisations d'urbanisme des communes de l'arrondissement de Mâcon sous régime du réglement…
-
Cote : 396 E DEPOT 47Période : 1966 - 1969Extrait de la notice :
…Service départemental d'urbanisme, contentieux relatif à la construction d'un mur : correspondance (1966…
…), commission, examen des dossiers : correspondance (1969) ; Plan d'urbanisme directeur, avis favorable…
-
Cote : 1978 W 1 - 52Période : 1965 - 1995Extrait de la notice :
…Urbanisme.- Autorisations de lotissement des communes dotées d'un POS - PLU : notes de présentation,…
…plans, règlement d'urbanisme, arrêtés, cahier des charges, statuts, certificat d'achèvement des travaux…
…Direction départementale de l'équipement, urbanisme (1978W)…