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Cote : 1 J 963Période : 1760 - 1762Extrait de la notice :
…Travaux d'urbanisme à Carhaix.…
…urbanisme…
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Cote : 1541 W 81/14Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…[Inauguration d'une exposition sur l'urbanisme] / [non identifié]. [ca 1985]…
…urbanisme…
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Cote : 2 O 2444/1Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Urbanisme, autorisation d'établir une fenêtre donnant sur un terrain communal : plan…
…urbanisme…
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Date de modification : 16 juin 2021Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Nogent-sur-Marne - Service archives-documentation -
Date de modification : 16 juin 2021Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Institutions : Archives départementales de la Haute-Savoie ; Commune d'Annecy - Archives municipales -
Date de modification : 12 juin 2023Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune d'Annecy - Archives municipales -
Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Creil - Archives municipales -
Cote : 2 O 1092Période : 1900 - 1910Extrait de la notice :
…Urbanisme, construction d'une maison près du cimetière : demande d'autorisation (1910).…
…urbanisme…
…dossier concernant la police municipale était anciennement coté 2 O 535 tandis que celui concernant l'urbanisme…
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Cote : 2 O 1783Période : 1870 - 1890Extrait de la notice :
…Urbanisme, clôture d'une franchise par un particulier : demande d'autorisation (1870).…
…urbanisme…
…dossier concernant la police municipale était anciennement coté 2 O 834 tandis que celui concernant l'urbanisme…
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Cote : 2 O 352Période : 1841 - 1939Extrait de la notice :
…Urbanisme, construction sans autorisation : correspondance (1939).…
…urbanisme…
…dossier concernant la police municipale était anciennement coté 2 O 216 tandis que celui concernant l'urbanisme…