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Cote : 1032 W 19 - 20Période : 1969 - 1977Extrait de la notice :
…Urbanisme.…
…Urbanisme.…
…URBANISME…
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Période : 1789 - 1983Fonds : Commune de NéracExtrait de la notice :
…T - URBANISME…
…T - URBANISME…
…Urbanisme…
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Cote : 1293 W 1 - 17Période : 1940 - 1964Extrait de la notice :
…Reconstruction et urbanisme.…
…URBANISME…
…Reconstruction et urbanisme.…
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Cote : 3341 W 2Période : 1951 - 1977Fonds : Direction départementale de l'équipement de Saône-et-Loire, urbanisme et construction (3341W)Extrait de la notice :
…Urbanisme, alignement et servitudes : plans.…
…URBANISME…
…Urbanisme, alignement et servitudes : plans.…
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Cote : 3997 W 1 - 87Période : 2002 - 2007Extrait de la notice :
…national d'urbanisme (RNU).…
…Dossiers d'autorisations d'urbanisme des communes de l'arrondissement de Mâcon sous régime du réglement…
…URBANISME…
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Cote : 1978 W 1 - 52Période : 1965 - 1995Extrait de la notice :
…Urbanisme.- Autorisations de lotissement des communes dotées d'un POS - PLU : notes de présentation,…
…plans, règlement d'urbanisme, arrêtés, cahier des charges, statuts, certificat d'achèvement des travaux…
…Direction départementale de l'équipement, urbanisme (1978W)…
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Cote : 116 J 8Période : 1982 - 1998Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…AID observatoire : enquête sur l'urbanisme commercial dans le Lot-et-Garonne (1996).…
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