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Date de modification : 16 juin 2021Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Bordeaux Métropole - Archives de Bordeaux Métropole -
Date de modification : 6 juillet 2021Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…gré des aménagements de la dernière décennie, Bordeaux a connu un profond renouvellement de son urbanisme…
Lieu de conservation : Bordeaux Métropole - Archives de Bordeaux Métropole -
Date de modification : 30 juin 2021Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Marne -
Date de modification : 12 juillet 2021Extrait de la notice :
…Urbanisme…
…L’histoire, la politique, la société, l’urbanisme, l’architecture, la vie culturelle et les arts constituent…
Lieu de conservation : Bordeaux Métropole - Archives de Bordeaux Métropole -
Cote : 535 W 9/51Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…2007-63 Plan local d'urbanisme (PLU) d'Auxerre – révision simplifiée pour le projet du parc d'activité…
…urbanisme…
…2007-63 Plan local d'urbanisme (PLU) d'Auxerre – révision simplifiée pour le projet du parc d'activité…
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Cote : 535 W 11/7Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…2007-141 Réforme des autorisations d'urbanisme – institution de l'obligation de solliciter une déclaration…
…urbanisme…
…2007-141 Réforme des autorisations d'urbanisme – institution de l'obligation de solliciter une déclaration…
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Cote : 535 W 11/46Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…2007-179 Plan local d'urbanisme (PLU) d'Auxerre – modification pour permettre la réhabilitation de l'ancien…
…urbanisme…
…2007-179 Plan local d'urbanisme (PLU) d'Auxerre – modification pour permettre la réhabilitation de l'ancien…
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Cote : 535 W 14/20Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…2008-104 Plan local d'urbanisme (PLU) – institution d'une taxe forfaitaire sur les cessions de terrains…
…urbanisme…
…2008-104 Plan local d'urbanisme (PLU) – institution d'une taxe forfaitaire sur les cessions de terrains…
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Cote : 535 W 15/58Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…2008-223 Saint-Georges – révision du plan local d'urbanisme (PLU) – représentation de la ville au groupe…
…urbanisme…
…2008-223 Saint-Georges – révision du plan local d'urbanisme (PLU) – représentation de la ville au groupe…
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Cote : 535 W 11/6Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…2007-140 Réforme des autorisations d'urbanisme – institution de l'obligation de solliciter un permis…
…urbanisme…
…2007-140 Réforme des autorisations d'urbanisme – institution de l'obligation de solliciter un permis…