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Date de modification : 30 novembre 2022Extrait de la notice :
…Souvent critiqués, l’architecture et l’urbanisme développés durant les Trente Glorieuses et les ambitions…
Lieu de conservation : Commune de Rosny-sous-Bois - Service des Archives et de la Documentation -
Date de modification : 7 juillet 2023Autorités indexées
…Urbanisme…
Institutions : Archives départementales de la Loire ; Commune de Saint-Etienne - Archives municipales -
Date de modification : 21 décembre 2022Autorités indexées
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Chalon-sur-Saône - Archives municipales -
Cote : 2389WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-9 : Urbanisme : dossiers contentieux (permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme…
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Cote : 2493WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-5 : MARNU (Modalités d'Application du Règlement National d'Urbanisme) pour les communes du Haut-Rhin…
…ne disposant ni d'un POS (Plan d'Occupation des Sols) , ni d'un PLU (Plan Local d'Urbanisme) (1987-…
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Cote : 2480WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-20 : Urbanisme et environnement : dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation…
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Cote : 2467WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-24 : Urbanisme et environnement : dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation…
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Cote : 2719WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-11 : Urbanisme et environnement : dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation…
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Cote : 2390WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-24 : Urbanisme et environnement: dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation…
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Cote : 2751WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-30 : Dossiers instruits par la Commission Départementale d'Urbanisme Commercial du Haut-Rhin (C.D.U.C…
